Remplacement agents territoriaux indisponibles · Accroissements temporaires d'activité
← Revenir aux conseils de 2026Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Remplacement agents territoriaux indisponibles
- Accroissements temporaires d’activité
- Création emplois accroissements temporaires d’activité
- Suppression postes
- Créations postes
- Mise à jour tableau des effectifs
- Subvention conseil de fabrique
- Subvention association feux de la St Jean
- Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Revalorisation tarif déneigement et divers
- Précisions délégations au maire
- Avenant travaux rue des Champs
- Avenant forage puits
- Achat blocs béton
- Divers
- Panneaux de signalisation
- Recensement de la population
Présences et procurations
Sous la présidence de BARDA Jean Paul.
Présents 19
- BARDA JP
- COURS M
- DE KAENEL P
- FRIEDRICH G
- FRITZ N
- GREFF H
- IVANOVA
- KALIS T
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MEYER B
- OLIVERO M
- PEROZZIELLO P
- SCHMITT B
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- SCHWARTZ M
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 1
- HASSDENTEUFEL S
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 4
- HASSDENTEUFEL à BARDA JP
- IVANOVA
- KALIS T à SCHMITT B
- COURS M à ZOWNIR STEINER M
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Accroissements temporaires d'activité
Décision consignée au procès-verbal concernant « Accroissements temporaires d'activité ».
Suppression postes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression postes ».
Mise à jour tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise à jour tableau des effectifs ».
Subvention conseil de fabrique
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention conseil de fabrique ».
Subvention association feux de la St Jean
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention association feux de la St Jean ».
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) ».
Avenant travaux rue des Champs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Avenant travaux rue des Champs ».
Avenant forage puits
Décision consignée au procès-verbal concernant « Avenant forage puits ».
Achat blocs béton
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat blocs béton ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».