Une chronologie des décisions municipales qui ont modifié le patrimoine, les services ou l’organisation de Diebling.
Les grandes décisions du village
DIANE organise les choix et les votes déjà vérifiés dans les procès-verbaux conservés par Mémoire de Diebling. Chaque information renvoie à la séance et, lorsqu’il existe, au document officiel.
- 76
- séances analysées
- 678
- décisions reliées
- 138
- repères structurants
Autres décisions
246 décisions issues des conseils municipaux publiés.
Accroissements temporaires d'activité
Décision consignée au procès-verbal concernant « Accroissements temporaires d'activité ».
Point ajourné
Avenant forage puits
Décision consignée au procès-verbal concernant « Avenant forage puits ».
Adopté à l’unanimité
Achat blocs béton
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat blocs béton ».
Adopté à l’unanimité
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 1
Achat épareuse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat épareuse ».
Adopté à l’unanimité
Déléqués la Mission Locale du Bassin Houiller (MLBH)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Déléqués la Mission Locale du Bassin Houiller (MLBH) ».
Adopté à l’unanimité
Correspondant défense
Décision consignée au procès-verbal concernant « Correspondant défense ».
Adopté à l’unanimité
Correspondant incendie et secours
Décision consignée au procès-verbal concernant « Correspondant incendie et secours ».
Adopté à l’unanimité
Feux d'artifices
Décision consignée au procès-verbal concernant « Feux d'artifices ».
Décision adoptéePour 18Contre 1Abstention 0
Procédure d’expropriation
Décision consignée au procès-verbal concernant « Procédure d’expropriation ».
Point ajourné
Renouvellement convention partenariat assistant éducatif de langue allemande 2026-2028
Décision consignée au procès-verbal concernant « Renouvellement convention partenariat assistant éducatif de langue allemande 2026-2028 ».
Adopté à l’unanimité
Convention installation distributeur d’œufs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention installation distributeur d’œufs ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 0
Morcellement parcellaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Morcellement parcellaire ».
Adopté à l’unanimitéPour 13Contre 0Abstention 2
Cession ancien véhicule communal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Cession ancien véhicule communal ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Report dépenses d'investissement
Décision consignée au procès-verbal concernant « Report dépenses d'investissement ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Compte Financier Unique 2025
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte Financier Unique 2025 ».
Point ajourné
Affectation du résultat
Décision consignée au procès-verbal concernant « Affectation du résultat ».
Point ajourné
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Achat de véhicule
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de véhicule ».
Adopté à l’unanimité
Autorisations spéciales
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisations spéciales ».
Adopté à l’unanimité
Bulletin communal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Bulletin communal ».
Adopté à l’unanimité
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Entretien stade
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien stade ».
Décision adoptéePour 2Contre 0Abstention 0
Assurance protection accidents corporels des élus
Décision consignée au procès-verbal concernant « Assurance protection accidents corporels des élus ».
Adopté à l’unanimité
Arrêté PLU – Bilan de la concertation menée dans le cadre de la révision du PLU
Décision consignée au procès-verbal concernant « Arrêté PLU – Bilan de la concertation menée dans le cadre de la révision du PLU ».
Adopté à l’unanimité
Redevance occupation domaine public _ GRDF
Décision consignée au procès-verbal concernant « Redevance occupation domaine public _ GRDF ».
Adopté à l’unanimité
Convention entretien et nettoyage locaux communaux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention entretien et nettoyage locaux communaux ».
Adopté à l’unanimité
Mise à disposition salle Gym Tonic Tenteling
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise à disposition salle Gym Tonic Tenteling ».
Décision adoptéePour 18Contre 1Abstention 0
Validation achat broyeur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Validation achat broyeur ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 3
Validation convention GOUT'B pour installation pergola
Décision consignée au procès-verbal concernant « Validation convention GOUT'B pour installation pergola ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 2
Utilisation de la décharge communale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Utilisation de la décharge communale ».
Adopté à l’unanimité
Achat broyeur de végétaux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat broyeur de végétaux ».
Adopté à l’unanimité
Compte administratif 2024 et affectation du résultat
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2024 et affectation du résultat ».
Adopté à l’unanimité
Compte de gestion 2024
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2024 ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 0
Redevance occupation du domaine public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Redevance occupation du domaine public ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 0
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Bulletin municipal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Bulletin municipal ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Assurance statutaire 2025-2028
Décision consignée au procès-verbal concernant « Assurance statutaire 2025-2028 ».
Décision adoptée
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Point ajourné
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Rejeté
Ratio promus-promouvables
Décision consignée au procès-verbal concernant « Ratio promus-promouvables ».
Adopté à l’unanimité
Convention EuNetwork
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention EuNetwork ».
Adopté à l’unanimité
Engagement vente suite bien vacant sans maître
Décision consignée au procès-verbal concernant « Engagement vente suite bien vacant sans maître ».
Décision adoptéePour 12Contre 2Abstention 0
Antenne ITAS
Décision consignée au procès-verbal concernant « Antenne ITAS ».
Décision adoptéePour 11Contre 2Abstention 1
Instauration convention participation risque santé – CDG57
Décision consignée au procès-verbal concernant « Instauration convention participation risque santé – CDG57 ».
Adopté à l’unanimité
4C – validation cession lot 1
Décision consignée au procès-verbal concernant « 4C – validation cession lot 1 ».
Adopté à l’unanimité
Fibre – délibération indemnité servitude
Décision consignée au procès-verbal concernant « Fibre – délibération indemnité servitude ».
Adopté à l’unanimité
Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2023 et affectation du résultat ».
Adopté à l’unanimité
Compte de gestion 2023
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2023 ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 0
Application mobile – informations village
Décision consignée au procès-verbal concernant « Application mobile – informations village ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 1
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Contrat maintenance électroménager
Décision consignée au procès-verbal concernant « Contrat maintenance électroménager ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Attribution mission de contrôle des installations électriques
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution mission de contrôle des installations électriques ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Impression bulletin municipal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Impression bulletin municipal ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Renouvellement extincteurs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Renouvellement extincteurs ».
Adopté à l’unanimité
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Décision adoptéePour 12Contre 4Abstention 3
Organisation semaine scolaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Organisation semaine scolaire ».
Adopté à l’unanimité
Modalités réalisation heures supplémentaires/complémentaires
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modalités réalisation heures supplémentaires/complémentaires ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de
Décision consignée au procès-verbal concernant « Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Renouvellement contrat d'assistance Berger Levrault
Décision consignée au procès-verbal concernant « Renouvellement contrat d'assistance Berger Levrault ».
Adopté à l’unanimité
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Rejeté
Indemnités de secrétariat
Décision consignée au procès-verbal concernant « Indemnités de secrétariat ».
Adopté à l’unanimité
Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour
Décision consignée au procès-verbal concernant « Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour ».
Décision adoptée
Autorisation signature certificat possession trentenaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation signature certificat possession trentenaire ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 0
Mise en place nouvelle structure d'accroche Clos des Arts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise en place nouvelle structure d'accroche Clos des Arts ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 2
Convention Département – giratoire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention Département – giratoire ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Feux d'artifices
Décision consignée au procès-verbal concernant « Feux d'artifices ».
Rejeté
Compte administratif 2022
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2022 ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 1
Compte de gestion 2022
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2022 ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 1
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Convention conditions de recouvrement SGC
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention conditions de recouvrement SGC ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Correspondant défense
Décision consignée au procès-verbal concernant « Correspondant défense ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 1
Décision modificative – autorisation spéciale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Décision modificative – autorisation spéciale ».
Point ajourné
Auto entrepreneur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Auto entrepreneur ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Bulletin communal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Bulletin communal ».
Adopté à l’unanimité
Servitude Enedis
Décision consignée au procès-verbal concernant « Servitude Enedis ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Décision adoptéePour 13Contre 3Abstention 2
Convention territoriale globale CAF
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention territoriale globale CAF ».
Décision adoptée
Autorisation signature cession range
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation signature cession range ».
Point ajourné
Prise en charge des frais de notaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prise en charge des frais de notaire ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 2
Contrat entretien pelouse stade
Décision consignée au procès-verbal concernant « Contrat entretien pelouse stade ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Désignation correspondant incendie et secours
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation correspondant incendie et secours ».
Point ajourné
Maison Wagner/Born
Décision consignée au procès-verbal concernant « Maison Wagner/Born ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Constitution d'une servitude
Décision consignée au procès-verbal concernant « Constitution d'une servitude ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Convention ménage CAF PF
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention ménage CAF PF ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Publication des actes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Publication des actes ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Curages des avaloirs et balayage
Décision consignée au procès-verbal concernant « Curages des avaloirs et balayage ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Amélioration des espaces verts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Amélioration des espaces verts ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Achat paillage
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat paillage ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Compte administratif 2021 et affectations des résultats – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2021 et affectations des résultats – commune ».
Décision adoptéePour 10Contre 4Abstention 0
Affection
Décision consignée au procès-verbal concernant « Affection ».
Décision adoptéePour 11Contre 4Abstention 0
Compte de gestion 2021 – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2021 – commune ».
Décision adoptéePour 11Contre 4Abstention 0
Participation feux d'artifices feux de la St Jean
Décision consignée au procès-verbal concernant « Participation feux d'artifices feux de la St Jean ».
Adopté à l’unanimité
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Dispositif soutien commerce local
Décision consignée au procès-verbal concernant « Dispositif soutien commerce local ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Vente tondeuse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente tondeuse ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Achat tracteur commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat tracteur commune ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 1
Entretien massifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien massifs ».
Point ajourné
Achat radar pédagogique
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat radar pédagogique ».
RejetéPour 16Contre 12Abstention 3
Achat armoire défibrillateur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat armoire défibrillateur ».
Décision adoptéePour 0Contre 0Abstention 1
Don IME Le Himmelsberg – Sarrequemines
Décision consignée au procès-verbal concernant « Don IME Le Himmelsberg – Sarrequemines ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Autoentrepreneur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autoentrepreneur ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 0
Modification circonscriptions territoriales
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification circonscriptions territoriales ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 1
Dispositif Fus@é
Décision consignée au procès-verbal concernant « Dispositif Fus@é ».
Décision adoptéePour 17Contre 1Abstention 1
Prix concours maisons illuminées
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix concours maisons illuminées ».
Adopté à l’unanimité
Reversement SELEM de la TCCFE
Décision consignée au procès-verbal concernant « Reversement SELEM de la TCCFE ».
Adopté à l’unanimité
Entretien massifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien massifs ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Choix maître d'œuvre remplacement chaudière
Décision consignée au procès-verbal concernant « Choix maître d'œuvre remplacement chaudière ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Santé
Décision consignée au procès-verbal concernant « Santé ».
Adopté à l’unanimité
Achat de livres
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de livres ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Désignation coordonnateur communal recensement INSEE
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation coordonnateur communal recensement INSEE ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 0
Compte administratif 2020 et affectations des résultats – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2020 et affectations des résultats – commune ».
Décision adoptéePour 10Contre 4Abstention 0
Affection
Décision consignée au procès-verbal concernant « Affection ».
Décision adoptéePour 11Contre 4Abstention 0
Compte de gestion 2020 – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2020 – commune ».
Décision adoptéePour 11Contre 4Abstention 0
Achat épareuse d'occasion
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat épareuse d'occasion ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Dérogation rythmes scolaires
Décision consignée au procès-verbal concernant « Dérogation rythmes scolaires ».
Adopté à l’unanimité
Paiement PayFiP
Décision consignée au procès-verbal concernant « Paiement PayFiP ».
Adopté à l’unanimité
Bulletin municipal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Bulletin municipal ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 1
Admission en non-valeur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Admission en non-valeur ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Prix concours maisons fleuries / illuminées
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix concours maisons fleuries / illuminées ».
Adopté à l’unanimité
Autorisation spéciale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation spéciale ».
Adopté à l’unanimité
Révision du PLU
Décision consignée au procès-verbal concernant « Révision du PLU ».
Adopté à l’unanimité
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Aménagement impasse à côté du Crédit Mutuel
Décision consignée au procès-verbal concernant « Aménagement impasse à côté du Crédit Mutuel ».
Décision adoptéePour 13Contre 2Abstention 0
Piste cyclable
Décision consignée au procès-verbal concernant « Piste cyclable ».
Adopté à l’unanimité
Désignation coordonnateur communal recensement INSEE
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation coordonnateur communal recensement INSEE ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 0
Prime retraite
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prime retraite ».
Adopté à l’unanimité
Prime COVID
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prime COVID ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 0
Majoration heures complémentaires
Décision consignée au procès-verbal concernant « Majoration heures complémentaires ».
Décision adoptéePour 14Contre 1Abstention 0
Réparation volets Clos des Arts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Réparation volets Clos des Arts ».
Point ajourné
Dons aux œuvres
Décision consignée au procès-verbal concernant « Dons aux œuvres ».
Adopté à l’unanimité
Nettoyage des avaloirs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Nettoyage des avaloirs ».
Adopté à l’unanimité
Autoentrepreneur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autoentrepreneur ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 3
Prime spéciale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prime spéciale ».
Adopté à l’unanimité
Contrat d'entretien stade
Décision consignée au procès-verbal concernant « Contrat d'entretien stade ».
Adopté à l’unanimité
Autoentrepreneurs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autoentrepreneurs ».
Décision adoptéePour 15Contre 2Abstention 2
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Compte administratif commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif commune ».
Décision adoptéePour 7Contre 0Abstention 0
Compte de gestion commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion commune ».
Décision adoptéePour 9Contre 0Abstention 2
Affectation des résultats
Décision consignée au procès-verbal concernant « Affectation des résultats ».
Décision adoptéePour 9Contre 0Abstention 2
Groupement gaz – MATEC
Décision consignée au procès-verbal concernant « Groupement gaz – MATEC ».
Décision adoptéePour 10Contre 0Abstention 0
Dispositif soutien aux commerces 2020 – FISAC
Décision consignée au procès-verbal concernant « Dispositif soutien aux commerces 2020 – FISAC ».
Adopté à l’unanimitéPour 8Contre 0Abstention 0
Mise à disposition à titre gratuit salle Degas
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise à disposition à titre gratuit salle Degas ».
Décision adoptéePour 12Contre 0Abstention 2
Taux de fermage
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux de fermage ».
Adopté à l’unanimité
Nettoyage chapelle St Joseph
Décision consignée au procès-verbal concernant « Nettoyage chapelle St Joseph ».
Adopté à l’unanimité
Prix concours maisons fleuries
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix concours maisons fleuries ».
Adopté à l’unanimité
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Achat clarinette
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat clarinette ».
Décision adoptéePour 12Contre 4Abstention 3
Modification de l’effectif
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification de l’effectif ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Modalités de maintien ou de suppression en cas d'absences
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modalités de maintien ou de suppression en cas d'absences ».
Décision adoptée
Décision modificative (délibération modificative)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Décision modificative (délibération modificative) ».
Adopté à l’unanimité
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 1
Achat clarinette
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat clarinette ».
Décision adoptéePour 13Contre 2Abstention 2
Loyers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Loyers ».
Adopté à l’unanimité
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Compte administratif 2018 commune et affectation des résultats
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2018 commune et affectation des résultats ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0
Compte de gestion 2018 commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2018 commune ».
Décision adoptéePour 19Contre 0Abstention 0
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Adhésion maintenance informatique
Décision consignée au procès-verbal concernant « Adhésion maintenance informatique ».
Adopté à l’unanimité
Entretien espaces verts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien espaces verts ».
Adopté à l’unanimité
Prix concours maisons fleuries
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix concours maisons fleuries ».
Adopté à l’unanimité
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Autorisation spéciale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation spéciale ».
Adopté à l’unanimité
Convention avec UTR pour aménagement 2 ronds point et feux tricolores
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention avec UTR pour aménagement 2 ronds point et feux tricolores ».
Adopté à l’unanimité
Contrat d’entretien société Caronet
Décision consignée au procès-verbal concernant « Contrat d’entretien société Caronet ».
Adopté à l’unanimité
Location Clos des arts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Location Clos des arts ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 4
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Point ajourné
Adhésion au service »mission intérim et territoire » du centre de gestion de la Moselle
Décision consignée au procès-verbal concernant « Adhésion au service »mission intérim et territoire » du centre de gestion de la Moselle ».
Adopté à l’unanimité
Convention avec la communauté d’agglomération pour l’utilisation du domaine public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention avec la communauté d’agglomération pour l’utilisation du domaine public ».
Adopté à l’unanimité
Adhésion au CNAS pour les agents retraités
Décision consignée au procès-verbal concernant « Adhésion au CNAS pour les agents retraités ».
Adopté à l’unanimité
Convention avec auto entrepreneur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention avec auto entrepreneur ».
Décision adoptéePour 0Contre 0Abstention 2
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Compte administratif 2017 commune et affectation des résultats
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2017 commune et affectation des résultats ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Compte de gestion de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion de la commune ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 0
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Convention avec autoentrepreneuse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention avec autoentrepreneuse ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 4
Détermination des loyers MAM et logements
Décision consignée au procès-verbal concernant « Détermination des loyers MAM et logements ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 2
Mise à disposition de la salle Monet au collège Holderith pour remise de diplômes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise à disposition de la salle Monet au collège Holderith pour remise de diplômes ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 1
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Rejeté
Indemnités des régisseurs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Indemnités des régisseurs ».
Adopté à l’unanimité
Gratuité stand pour la kirb
Décision consignée au procès-verbal concernant « Gratuité stand pour la kirb ».
Décision adoptéePour 17Contre 2Abstention 0
Demande de dérogation pour le retour aux anciens rythmes scolaires
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de dérogation pour le retour aux anciens rythmes scolaires ».
Adopté à l’unanimité
Attribution d'une mission de maîtrise d'œuvre pour étude marquage
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution d'une mission de maîtrise d'œuvre pour étude marquage ».
Décision adoptéePour 10Contre 0Abstention 2
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Subyention au conseil de fabrique
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subyention au conseil de fabrique ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Compte administratif 2016 de la commune et affectation des
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2016 de la commune et affectation des ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0
Compte de gestion 2016 de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2016 de la commune ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 0
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Ligne de trésorerie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Ligne de trésorerie ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Modification du calcul des indemnités de fonction des élus
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification du calcul des indemnités de fonction des élus ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 2
Autorisation de signature de la convention de mise à disposition avec promesse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation de signature de la convention de mise à disposition avec promesse ».
Décision adoptéePour 7Contre 7Abstention 4
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Impression du bulletin communal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Impression du bulletin communal ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 1
Décision modificative
Décision consignée au procès-verbal concernant « Décision modificative ».
Décision adoptéePour 15Contre 1Abstention 2
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Prix du concours maisons fleuries 2016
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix du concours maisons fleuries 2016 ».
Adopté à l’unanimité
Attribution de la mission de contrôle technique et accessibilité
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution de la mission de contrôle technique et accessibilité ».
Adopté à l’unanimité
Armoire pour le Clos des Arts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Armoire pour le Clos des Arts ».
Adopté à l’unanimité
DIVERS
Décision consignée au procès-verbal concernant « DIVERS ».
Adopté à l’unanimité
Compte administratif commune 2015 et affectation des résultats
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif commune 2015 et affectation des résultats ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 3
Compte de gestion de la commune 2015
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion de la commune 2015 ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 0
Choix du maître d’œuvre pour aménagement MAM, accessibilité
Décision consignée au procès-verbal concernant « Choix du maître d’œuvre pour aménagement MAM, accessibilité ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 3
Convention constitutive du groupement de commandes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention constitutive du groupement de commandes ».
Adopté à l’unanimité
Schéma de mutualisation des services
Adoption du schéma ; décision différée pour l’adhésion aux services communs archives et informatique.
Adopté
Indemnité compensatrice des agents
Création d’une indemnité représentant 1 % du traitement, avec effet rétroactif au 1er juillet 2013.
AdoptéPour 12Contre 0Abstention 2
Peinture de la salle Monet
Choix de Tom Peinture pour 5 544 € TTC après le désistement des autoentrepreneurs.
AdoptéPour 12Contre 0Abstention 2
Taux de fermage 2015
Fixation à 73,95 € par hectare pour les terres et 98,60 € pour les parcs communaux.
Décision prise
Vente de bois du Hessert
Fixation du prix de vente à 25 € le stère.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Clôture de l’aire de stockage
Choix de Paul Paysage pour 12 235,20 € TTC.
Décision prise
Concours des maisons fleuries
Attribution de bons d’achat aux lauréats.
Adopté à l’unanimité
Bail de la distillerie
Mise à disposition gratuite du local aux arboriculteurs jusqu’en mars 2020.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Modernisation de l’éclairage public
Négociation des offres Steuer et Terralec pour retenir l’offre la moins-disante en technologie Cosmo.
Orientation retenue
Débroussaillage du Hessert
Choix de Paul Paysage pour 4 680 € TTC.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Coordonnateur du recensement 2016
Désignation de Marie-Josée Feld.
Désignation à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Peinture de la salle Monet
Choix de deux autoentrepreneurs, la commune achetant la peinture.
AdoptéPour 13Contre 3Abstention 1
Remboursement d’une concession du columbarium
Remboursement des deux tiers de la concession, soit 506,66 €.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Support pour arrosoirs du cimetière
Remplacement du support pour environ 150 € TTC.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Groupement de commandes énergie
Adhésion au groupement de la communauté d’agglomération pour le gaz et l’électricité.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Démolition de l’ancienne distillerie
Choix de Klein Guy TP pour 4 350 € TTC.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Affectation du résultat 2014
Affectation de 339 271,92 € en réserves d’investissement et report de 10 150,42 € en fonctionnement.
AdoptéPour 16Contre 0Abstention 3
Compte de gestion 2014
Approbation du compte dressé par le trésorier sans observation ni réserve.
AdoptéPour 17Contre 0Abstention 2
Participation FISAC
Reconduction de la participation communale dans la limite de 500 € par projet et 2 000 € par an.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Agenda d’accessibilité programmé
Choix de l’APAVE pour accompagner la réalisation de l’Ad’AP pour 2 640 € TTC.
Décision prise
Emplois jeunes durant l’été
Embauche de trois jeunes fin juillet et de trois jeunes début août 2015.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Entretien des espaces verts
Attribution du contrat à Paul Paysage pour 6 240 € TTC.
AdoptéPour 15Contre 0Abstention 4
Défibrillateur pour l’étang
Acquisition d’un défibrillateur pour 1 419,12 € TTC.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Achat d’un véhicule de service
Acquisition d’un Ford Transit Connect d’occasion pour 4 000 €.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Brouettes pour le cimetière
Achat de brouettes à consigne pour 915 €.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Vente de l’ancienne citerne à mazout
Vente de la citerne de la mairie pour 30 €.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Correspondant défense
Désignation de Daniel De Francesco.
Désignation à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Concours des maisons et balcons fleuris
Attribution de bons d’achat aux lauréats du concours 2014.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Motion de soutien aux notaires de France
Adoption d’une motion d’opposition au projet de loi Macron.
AdoptéPour 11Contre 0Abstention 7
Maîtrise d’œuvre de l’aire de jeux
Négocier les taux proposés et retenir l’entreprise la moins-disante.
Décision prise
Taux de fermage 2014
Fixation à 72,78 € par hectare pour les terres et 97,04 € par hectare pour les parcs communaux.
Décision prise
Extension de l’espace cinéraire
Consulter une seconde entreprise puis retenir l’offre la moins-disante.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Pneus de la camionnette communale
Acceptation de l’offre de CDS Pneu à 80 € TTC par pneu monté et équilibré.
AdoptéPour 18Contre 1Abstention 0
Maintenance des radars pédagogiques
Autorisation de signer le contrat annuel de maintenance proposé par ICARE.
AdoptéPour 17Contre 1Abstention 1
Entretien des espaces verts
Attribution à Paul Paysages pour 4 800 € TTC.
Adopté à l’unanimité des votantsPour 0Contre 0Abstention 0
Collège de Farébersviller
Désignation de Fabienne Proust et Christine Siebert.
Désignation à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Régie de télévision du Grauberg
Désignation de Thomas Felt, Marc Gautaux et Benjamin Schouver.
Désignation à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Concours des maisons et balcons fleuris
Attribution de bons d’achat aux lauréats des deux catégories.
Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0
Désamiantage de l’ancien local des arboriculteurs
Choix de l’entreprise Eisenbarth pour 7 632,54 € TTC.
Décision prise
Vie municipale et services
54 décisions issues des conseils municipaux publiés.
Suppression postes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression postes ».
Adopté à l’unanimité
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) ».
Adopté à l’unanimité
Création de poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création de poste ».
Adopté à l’unanimité
Modification composition commission CCID
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification composition commission CCID ».
Adopté à l’unanimité
Délégués CNAS
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégués CNAS ».
Adopté à l’unanimité
Délégués SIGF
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégués SIGF ».
Adopté à l’unanimité
Délégués SELEM
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégués SELEM ».
Adopté à l’unanimité
Délégués SCOI
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégués SCOI ».
Adopté à l’unanimité
Délégués collège Farébersviller
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégués collège Farébersviller ».
Adopté à l’unanimité
Élection du maire
Jean-Paul Barda est proclamé maire et immédiatement installé.
Jean-Paul Barda élu mairePour 15Contre 4Abstention 0
Élection des adjoints
Benjamin Schouver et Elisabeth Komlanz sont élus premier adjoint et deuxième adjointe.
Liste éluePour 15Contre 4Abstention 0
Nomination des délégués
Décision consignée au procès-verbal concernant « Nomination des délégués ».
Adopté à l’unanimité
Indemnité du maire, des adjoints et des conseillers délégués
Décision consignée au procès-verbal concernant « Indemnité du maire, des adjoints et des conseillers délégués ».
Adopté à l’unanimité
Délégations au maire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégations au maire ».
Adopté à l’unanimité
Création de poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création de poste ».
Adopté à l’unanimité
Suppression postes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression postes ».
Adopté à l’unanimité
Suppression poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression poste ».
Adopté à l’unanimité
Désignation remplaçant(e) membre commission PLU
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation remplaçant(e) membre commission PLU ».
Adopté à l’unanimité
Désignation adjoint pour signature des actes notariés
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation adjoint pour signature des actes notariés ».
Adopté à l’unanimité
Prise en charge frais adjoint
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prise en charge frais adjoint ».
Décision adoptéePour 10Contre 0Abstention 3
Suppression poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression poste ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Création de poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création de poste ».
Décision adoptée
Suppression poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression poste ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Désignation remplaçant(e) commissions et délégations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation remplaçant(e) commissions et délégations ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Suppression de postes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression de postes ».
Adopté à l’unanimité
Création de poste d'adjoint d'animation (assistante de langue)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création de poste d'adjoint d'animation (assistante de langue) ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 1
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) ».
Adopté à l’unanimité
Constitution des commissions communales
Décision consignée au procès-verbal concernant « Constitution des commissions communales ».
Adopté à l’unanimité
Désignation des délégués auprès de la Mission Locale du Bassin Houiller (MLBH)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation des délégués auprès de la Mission Locale du Bassin Houiller (MLBH) ».
Adopté à l’unanimité
Désignation du déléqué des élus et du délégué des agents auprès du comité national
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du déléqué des élus et du délégué des agents auprès du comité national ».
Adopté à l’unanimité
Désignation des délégués auprès du Syndicat d'Electricité de l'Est Mosellan (SELEM)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation des délégués auprès du Syndicat d'Electricité de l'Est Mosellan (SELEM) ».
Adopté à l’unanimité
Désignation des délégués auprès du collège de Farébersviller
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation des délégués auprès du collège de Farébersviller ».
Adopté à l’unanimité
Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière ».
Adopté à l’unanimité
Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte de Cohérence Territoriale du Val
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte de Cohérence Territoriale du Val ».
Adopté à l’unanimité
Élection du maire
Honoré Greff est proclamé maire et immédiatement installé.
Honoré Greff élu mairePour 16Contre 0Abstention 0
Nombre d’adjoints
Le nombre d’adjoints au maire est fixé à cinq.
AdoptéPour 17Contre 0Abstention 2
Définition du nombre d'adjoints
Décision consignée au procès-verbal concernant « Définition du nombre d'adjoints ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 2
Indemnités du maire et des adjoints
Décision consignée au procès-verbal concernant « Indemnités du maire et des adjoints ».
Décision adoptéePour 0Contre 0Abstention 2
Délégations au maire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégations au maire ».
Adopté à l’unanimité
Création poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création poste ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Création de la commission de contrôle des listes électorales
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création de la commission de contrôle des listes électorales ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 0
Création d’un poste provisoire emploi administratif
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création d’un poste provisoire emploi administratif ».
Adopté à l’unanimité
Création d’un emploi d’adjoint technique
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création d’un emploi d’adjoint technique ».
Adopté à l’unanimité
Création et adaptation de postes
Création de cinq emplois à temps non complet et titularisation d’un agent occasionnel.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Suppression de postes
Suppression des anciens emplois remplacés dans le cadre de la réorganisation.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Compte administratif 2014
Approbation du compte administratif et clôture des opérations de l’exercice.
AdoptéPour 15Contre 0Abstention 3
Terminal de paiement mutualisé
Convention avec le syndicat forestier pour partager le terminal de paiement.
Accord du conseil
Convention d’instruction du droit des sols
Autorisation donnée au maire de signer la convention avec la communauté d’agglomération.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Création de deux postes communaux
Création d’un poste d’adjoint administratif principal et d’un poste d’ATSEM principal.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Constitution des commissions communales
Validation des propositions de composition des commissions.
AdoptéPour 18Contre 0Abstention 1
Mission locale du bassin houiller
Désignation d’Elisabeth Gautaux comme déléguée.
Désignation à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Syndicat d’électricité de l’Est mosellan
Désignation de Joël Conrad et Daniel De Francesco.
Désignation à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Syndicat intercommunal de gestion forestière
Désignation de Laurent Komlanz et Frédéric Binger.
Désignation à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Syndicat de télévision du Grauberg
Désignation de René Rinkenbach, Thomas Felt et Marlène Muller.
Désignation à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Environnement et cadre de vie
32 décisions issues des conseils municipaux publiés.
Mise à jour tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise à jour tableau des effectifs ».
Adopté à l’unanimité
Extension SELEM et nouveaux statuts SELEM
Décision consignée au procès-verbal concernant « Extension SELEM et nouveaux statuts SELEM ».
Adopté à l’unanimité
Bail chalet de chasse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Bail chalet de chasse ».
Adopté à l’unanimité
Mise à jour tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise à jour tableau des effectifs ».
Adopté à l’unanimitéPour 6Contre 0Abstention 0
Délégations aux nouveaux conseillers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégations aux nouveaux conseillers ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033
Décision consignée au procès-verbal concernant « Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 ».
Décision adoptée
Désignation membres commission baux de chasse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation membres commission baux de chasse ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 0
Tableau de commande église
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau de commande église ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Prix dépôts décharges déchets verts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix dépôts décharges déchets verts ».
Adopté à l’unanimité
Tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Enfouissement réseaux aériens de télécommunications – Orange
Décision consignée au procès-verbal concernant « Enfouissement réseaux aériens de télécommunications – Orange ».
Adopté à l’unanimité
Cartes cadeaux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Cartes cadeaux ».
Adopté à l’unanimitéPour 8Contre 0Abstention 0
Vente poteaux éclairage public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente poteaux éclairage public ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 1
Rideaux métalliques pour le chalet de l’étang
Décision consignée au procès-verbal concernant « Rideaux métalliques pour le chalet de l’étang ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 1
Bail du chalet de chasse
Renouvellement du bail au nom de Chasse Nature Diebling et environs jusqu’au 31 janvier 2024.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Compétence aménagement numérique
Transfert à l’agglomération de l’établissement et de l’exploitation du réseau très haut débit.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Nouveaux statuts du SELEM
Adhésion de quatre communes, adoption des statuts et désignation de Thomas Felt comme suppléant.
Décision prise
Compétence collecte des eaux usées
Prise d’acte que Diebling, membre du syndicat de la vallée du Strichbach, n’est pas concernée par le transfert proposé.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Transfert des baux de chasse
Cession des deux baux à l’association Chasse Nature Diebling et environs.
AdoptéPour 16Contre 2Abstention 0
Étude géotechnique du Hessert
Choix de Circe Environnement pour 3 400 € HT.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Adjudicataire du lot de chasse n° 1
Attribution du lot à Robert Schwartz du 2 février 2015 au 1er février 2024 pour 4 000 € par an.
AdoptéPour 18Contre 0Abstention 1
Ancienne pompe à eau des pompiers
Mise à disposition des pompiers de Metzing ou vente sur Internet.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Candidatures pour l’adjudication du lot de chasse n° 1
Validation des candidatures de Robert Schwartz et Bertrand Laudwein pour l’adjudication du 26 janvier 2015.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Superficie des lots de chasse
Prise d’acte des superficies de 282 ha pour le lot n° 1 et 468 ha pour le lot n° 2.
Information actée
Estimateur des dégâts de gibier rouge
Désignation de Fernand Meyer pour la période de chasse 2015-2024.
Désignation à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Adjudication du lot de chasse n° 1
Nouvelle adjudication publique avec une mise à prix de 4 000 €.
AdoptéPour 18Contre 0Abstention 1
Syndicat d’assainissement de la vallée du Strichbach
Désignation de René Rinkenbach, Joël Conrad et Frédéric Binger.
Désignation à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Renouvellement de baux agricoles
Renouvellement de trois baux arrivés à échéance et régularisation des loyers avec les parties concernées.
Décision prise
Finances et investissements
189 décisions issues des conseils municipaux publiés.
Subvention conseil de fabrique
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention conseil de fabrique ».
Adopté à l’unanimité
Subvention association feux de la St Jean
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention association feux de la St Jean ».
Décision adoptéePour 1Contre 17Abstention 1
Budget primitif 2026
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2026 ».
Décision adoptéePour 19Contre 0Abstention 0
Tarifs 2026
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarifs 2026 ».
Décision adoptéePour 18Contre 1Abstention 0
Subventions écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions écoles ».
Adopté à l’unanimité
Taux des 3 taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des 3 taxes ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Adopté à l’unanimité
Récapitulatif des taxes instaurées
Décision consignée au procès-verbal concernant « Récapitulatif des taxes instaurées ».
Décision adoptéePour 14Contre 1Abstention 0
Subvention AAPE
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention AAPE ».
Adopté à l’unanimité
Subvention collège Holderith
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention collège Holderith ».
Adopté à l’unanimité
Subvention Harmonie Municipale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention Harmonie Municipale ».
Décision adoptéePour 12Contre 0Abstention 3
Majoration taxe d'aménagement zone UX – RD910
Décision consignée au procès-verbal concernant « Majoration taxe d'aménagement zone UX – RD910 ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Subvention EJEM
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention EJEM ».
Adopté à l’unanimité
Subvention CSD
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention CSD ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 1
Demande de subvention écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention écoles ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention collège Val de Sarre
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention collège Val de Sarre ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention _ Pêche et Nature
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention _ Pêche et Nature ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention broyeur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention broyeur ».
Adopté à l’unanimité
Tarif apport + broyage déchets verts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif apport + broyage déchets verts ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 2
Attribution devis travaux cheminement doux Barrière – Gare + subvention
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution devis travaux cheminement doux Barrière – Gare + subvention ».
Adopté à l’unanimité
Validation devis forage
Décision consignée au procès-verbal concernant « Validation devis forage ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 0
Attribution marché Réfection partielle rue du Pont – Lot 2 et 3
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché Réfection partielle rue du Pont – Lot 2 et 3 ».
Adopté à l’unanimité
Taux des taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des taxes ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Tarifs locations et prestations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarifs locations et prestations ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Adopté à l’unanimitéPour 17Contre 0Abstention 0
Budget primitif 2025
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2025 ».
Décision adoptéePour 11Contre 3Abstention 0
Attribution marché lot 1 – rue du Pont
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché lot 1 – rue du Pont ».
Adopté à l’unanimité
Subventions écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions écoles ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention écoles ».
Adopté à l’unanimité
Demande subvention Pêche et Nature
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande subvention Pêche et Nature ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention caméra déchetterie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention caméra déchetterie ».
Point ajourné
Demande de subvention DETR2025 Ecole primaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention DETR2025 Ecole primaire ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 1
Demande de subvention AMISSUR Rue des Champs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention AMISSUR Rue des Champs ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention MOSELLE AMBITION / Agence de l'eau Rue du Pont
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention MOSELLE AMBITION / Agence de l'eau Rue du Pont ».
Adopté à l’unanimité
Subventions
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions ».
Adopté à l’unanimité
Subvention collégiens – sortie Berlin
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention collégiens – sortie Berlin ».
Adopté à l’unanimité
Remise tarif location chasse lot 1 et 2
Décision consignée au procès-verbal concernant « Remise tarif location chasse lot 1 et 2 ».
Adopté à l’unanimité
Taux des taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des taxes ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Tarifs locations et prestations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarifs locations et prestations ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Budget primitif 2024
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2024 ».
Décision adoptéePour 10Contre 4Abstention 0
Subvention école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Subvention école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Subvention collège Holderith
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention collège Holderith ».
Adopté à l’unanimité
Attribution marché maîtrise d'œuvre – Réhabilitation partielle rue du Pont et rue des
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché maîtrise d'œuvre – Réhabilitation partielle rue du Pont et rue des ».
Décision adoptéePour 11Contre 1Abstention 0
Reconduction marché maîtrise d'œuvre – Liaison piétonne PMR
Décision consignée au procès-verbal concernant « Reconduction marché maîtrise d'œuvre – Liaison piétonne PMR ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention aire de jeux/plateau sportif
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention aire de jeux/plateau sportif ».
Adopté à l’unanimité
Tarif panneaux publicitaires
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif panneaux publicitaires ».
Adopté à l’unanimité
Subvention EJEM
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention EJEM ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention école ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Attribution marché liaison piétonne PMR sécurisée entre ZC et ZA
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché liaison piétonne PMR sécurisée entre ZC et ZA ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Marché du terroir
Décision consignée au procès-verbal concernant « Marché du terroir ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Taux des taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des taxes ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Budget primitif 2023
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2023 ».
Décision adoptéePour 12Contre 2Abstention 1
Demandes de subventions écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demandes de subventions écoles ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Subvention gym club
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention gym club ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Demandes de subventions Fonds vert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demandes de subventions Fonds vert ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0
Attribution marché de travaux création trottoirs et cheminement doux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché de travaux création trottoirs et cheminement doux ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0
Demande de subvention collège Holderith
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention collège Holderith ».
Adopté à l’unanimité
Convention reversement taxe aménagement CAFPF
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention reversement taxe aménagement CAFPF ».
Point ajourné
Augmentation taxe d'aménagement localisée
Décision consignée au procès-verbal concernant « Augmentation taxe d'aménagement localisée ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Demande de subvention éclairage public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention éclairage public ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Subvention CSD
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention CSD ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Demande de subvention aménagement cheminement doux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention aménagement cheminement doux ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Modification tarif location salles communales
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification tarif location salles communales ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Attribution marché giratoire RD 910
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché giratoire RD 910 ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Subvention CSD achat arroseurs mobiles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention CSD achat arroseurs mobiles ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Subvention achat manuels école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention achat manuels école ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Tarif location emplacement food truck
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif location emplacement food truck ».
Décision adoptéePour 12Contre 4Abstention 0
Subvention sorties écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention sorties écoles ».
Adopté à l’unanimité
Taux des taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des taxes ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Budget primitif 2022 – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2022 – commune ».
Décision adoptéePour 11Contre 4Abstention 0
Attribution marché arrosage forage stade
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché arrosage forage stade ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 3
Subvention achat tondeuse foot
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention achat tondeuse foot ».
Point ajourné
Demande subvention AMISSUR
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande subvention AMISSUR ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Attribution marché réfection partielle bordures et avaloirs Rue de Tenteling
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché réfection partielle bordures et avaloirs Rue de Tenteling ».
Décision adoptéePour 18Contre 1Abstention 0
Reconduction marché maîtrise d'œuvre MK Etudes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Reconduction marché maîtrise d'œuvre MK Etudes ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Subvention Entente Jeunes Est Moselle (EJEM)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention Entente Jeunes Est Moselle (EJEM) ».
Adopté à l’unanimité
Attribution marché éclairage public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché éclairage public ».
Décision adoptéePour 15Contre 1Abstention 0
Demandes de subvention FEADER
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demandes de subvention FEADER ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 0
Passage au référentiel budgétaire et comptable M57
Décision consignée au procès-verbal concernant « Passage au référentiel budgétaire et comptable M57 ».
Décision adoptée
Attribution marché étang
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché étang ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Décision de clôture budget lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Décision de clôture budget lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 0
Taux des taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des taxes ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Décision adoptéePour 0Contre 0Abstention 1
Budget primitif 2021 – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2021 – commune ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention éclairage public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention éclairage public ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Demande de subventions
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subventions ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Tarif loyer chasse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif loyer chasse ».
Décision adoptéePour 10Contre 2Abstention 5
Tarif déneigement
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif déneigement ».
Décision adoptéePour 13Contre 1Abstention 2
Tarif stère de bois
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif stère de bois ».
Adopté à l’unanimité
Subvention école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Demande de subvention travaux étang
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention travaux étang ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Demande de subvention école – achat de livres
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention école – achat de livres ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention collège Holderith
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention collège Holderith ».
Adopté à l’unanimité
Subvention cyclo club
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention cyclo club ».
Adopté à l’unanimité
Subvention CSD
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention CSD ».
Adopté à l’unanimité
Subvention association pêche et nature
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention association pêche et nature ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 0
Demande de subvention MAM
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention MAM ».
Décision adoptéePour 9Contre 3Abstention 7
Modification tarif masque réutilisable
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification tarif masque réutilisable ».
Adopté à l’unanimité
Budget primitif 2020 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2020 lotissement Hessert ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention école élémentaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention école élémentaire ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention Pirouette des bambins
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention Pirouette des bambins ».
RejetéPour 6Contre 3Abstention 10
Taux des 3 taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des 3 taxes ».
Adopté à l’unanimité
Tarifs locations et prestations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarifs locations et prestations ».
Adopté à l’unanimité
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Adopté à l’unanimité
Budget primitif 2020 commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2020 commune ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention école ».
Adopté à l’unanimitéPour 8Contre 0Abstention 0
Demande de subventions
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subventions ».
Point ajourné
Demande de subvention terrain de foot
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention terrain de foot ».
Décision adoptéePour 10Contre 0Abstention 0
Demande de subvention
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention ».
Décision adoptéePour 18Contre 1Abstention 0
Demande de subvention Restaurants du cœur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention Restaurants du cœur ».
Adopté à l’unanimité
Budget primitif 2019 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2019 lotissement Hessert ».
Adopté à l’unanimité
Taux des 3 taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des 3 taxes ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Adopté à l’unanimitéPour 15Contre 2Abstention 2
Budget primitif 2019 de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2019 de la commune ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 1
Demande de subventions école élémentaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subventions école élémentaire ».
Adopté à l’unanimité
Subvention à la Marjolaine
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention à la Marjolaine ».
Décision adoptéePour 15Contre 3Abstention 1
Demande de subvention au titre de la DETR pour les lampadaires lotissement St
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre de la DETR pour les lampadaires lotissement St ».
Rejeté
Demande de subvention au titre de l’AMISSUR rue de Tenteling
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre de l’AMISSUR rue de Tenteling ».
Adopté à l’unanimité
Demande de subvention au titre de l’AMITER rue de la Paix
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre de l’AMITER rue de la Paix ».
Adopté à l’unanimité
Subvention pour frais d’orchestre du 14 juillet
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention pour frais d’orchestre du 14 juillet ».
Adopté à l’unanimité
Subvention au collège de Farébersviller
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention au collège de Farébersviller ».
Adopté à l’unanimité
Subvention voyage scolaire CM1 et CM2
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention voyage scolaire CM1 et CM2 ».
Adopté à l’unanimité
Subvention HMD
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention HMD ».
Décision adoptéePour 13Contre 1Abstention 5
Subvention école élémentaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école élémentaire ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Budget primitif 2018 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2018 lotissement Hessert ».
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Budget primitif 2018 de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2018 de la commune ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 0
Demande de subvention au titre de la DETR pour travaux mairie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre de la DETR pour travaux mairie ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Demande de subvention au titre du FSIL 2018 pour travaux mairie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre du FSIL 2018 pour travaux mairie ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Demande de subvention au titre du FNADT pour travaux mairie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre du FNADT pour travaux mairie ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Demande de subventions des écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subventions des écoles ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Devis entretien espaces verts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Devis entretien espaces verts ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Décision modificative budget lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Décision modificative budget lotissement Hessert ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Budget primitif 2017 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2017 lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 0
Taux des trois taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des trois taxes ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0
Budget primitif 2017 de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2017 de la commune ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0
Devis PAUL PAYSAGES
Décision consignée au procès-verbal concernant « Devis PAUL PAYSAGES ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 1
Demande de subvention AMITER
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention AMITER ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Subvention école sortie scolaire (complément)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école sortie scolaire (complément) ».
Adopté à l’unanimité
Budget lotissement St Wendelin 2016
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget lotissement St Wendelin 2016 ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Budget lotissement Hessert 2016
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget lotissement Hessert 2016 ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 1
Taux des trois taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des trois taxes ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Tarifs locations et prestations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarifs locations et prestations ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Subventions aux associations de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations de la commune ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0
Budget primitif communal 2016
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif communal 2016 ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 3
Demande de subvention au titre des amendes de police pour
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre des amendes de police pour ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Demande de subvention au fond de soutien à l’investissement
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au fond de soutien à l’investissement ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0
Demande de subvention au FSIL pour itinéraire doux chemin
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au FSIL pour itinéraire doux chemin ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Demande de subvention au titre du FSIL pour la maîtrise de
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre du FSIL pour la maîtrise de ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Marchés des aires de jeux et du terrain multisports
Attribution des quatre lots à TP Klein et SADT pour les montants indiqués au procès-verbal.
Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0
Subvention à Dieblimpact
Attribution de 2 000 € pour l’achat de cinquante tapis, sous réserve de la réponse du département.
AdoptéPour 13Contre 0Abstention 1
Assurance des risques statutaires
Mandat donné au centre de gestion pour lancer une procédure de marché public.
Décision prise
Subvention à l’AAPE
Versement d’une subvention de 500 € à l’association autonome des parents d’élèves.
Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0
Régularisation comptable de travaux d’assainissement
Écritures budgétaires pour solder les avances de 8 652,36 € et 3 060 €.
Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0
Subvention à l’école maternelle
Versement de 65 € pour un revêtement de sol et une radio à dynamo.
Décision prise
Autorisation budgétaire spéciale
Ouverture de 15 000 € pour les prestations de service, compensée par les produits des coupes de bois.
Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0
Autorisations budgétaires spéciales
Ouverture des crédits nécessaires au remboursement du columbarium et à la subvention du CSD.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Subvention à l’Harmonie municipale
Versement de 400 € pour l’orchestre du 14 juillet.
AdoptéPour 18Contre 0Abstention 1
Subvention Dieblimpact
Report du point faute de pièces justificatives.
Point reporté
Plan de mise en accessibilité de la voirie
Présentation des axes prioritaires et du diagnostic estimant à plus de 2 millions d’euros la mise aux normes complète.
Présentation sans vote
Déplacement du transformateur rue du Pont
Acceptation du devis ERDF de 31 514,18 € TTC.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Subvention à l’EHPAD de Puttelange
Rejet de la demande d’aide pour l’achat d’un véhicule adapté.
RejetéPour 1Contre 14Abstention 3
Taux des trois taxes
Maintien des taux 2015 : habitation 12,84 %, foncier bâti 12,67 % et foncier non bâti 45,25 %.
AdoptéPour 18Contre 0Abstention 1
Subventions annuelles aux associations
Attribution de 200 € aux associations énumérées dans le procès-verbal.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Subventions à l’Harmonie municipale
Attribution de 7 125 € pour le fonctionnement, les tenues et une aide exceptionnelle.
AdoptéPour 7Contre 0Abstention 12
Budget primitif communal 2015
Adoption du budget équilibré à 800 500,42 € en fonctionnement et 894 429,23 € en investissement.
AdoptéPour 18Contre 0Abstention 1
Subvention à Pêche et Nature
Attribution d’une aide exceptionnelle de 1 470 €.
AdoptéPour 17Contre 0Abstention 2
Création de trois aires de jeux
Approbation du projet et demande d’une subvention régionale de 47 571,52 €.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Porte du local tondeuse à l’étang
Acceptation du devis KM d’Ebring pour 1 208,40 € TTC.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Subvention DETR pour les aires de jeux
Demande d’une subvention de 35 % pour la réalisation de trois aires de jeux.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Balayage mécanique des rues
Acceptation du devis TP Klein pour deux passages annuels à 1 020 € TTC.
Accord du conseil
Animation du repas des seniors
Subvention de 450 € à l’orchestre Les Boscos’s.
Accord du conseil
Impression du bulletin municipal
Acceptation du devis de l’Imprimerie Sarregueminoise pour 1 015,90 € TTC.
AdoptéPour 14Contre 4Abstention 0
Subvention au club de boxe
Versement de 250 € au club A.M. Dieblimpact.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Autorisation budgétaire spéciale
Transfert de 6 220 € entre la taxe d’aménagement et les travaux des bâtiments communaux.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Budget du lotissement Saint-Wendelin 2014
Adoption du budget primitif, équilibré à 486 513,90 € en fonctionnement et en investissement.
AdoptéPour 18Contre 0Abstention 1
Établi pour l’atelier municipal
Acceptation du devis KM Fermetures de 1 120,80 € TTC.
Adopté à l’unanimité
Subvention au collège Holderith
Attribution de 893 €, soit 19 € pour chacun des 47 élèves de Diebling.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Déneigement du parking Colruyt
Fixation du tarif à 60 € par passage effectué par les agents communaux.
Décision prise
Subvention au conseil de fabrique
Attribution de 535 € pour financer la pose de pics anti-pigeons sur l’église.
Décision prise
Subvention au collège Holderith
Versement de 196 € pour 49 élèves de Diebling.
Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0
Équipements en inox du local des arboriculteurs
Acceptation du devis de l’entreprise KM pour 3 427,20 € TTC.
Accord du conseil
Hotte d’aspiration du local des arboriculteurs
Acceptation du devis Schultz Équipements pour 5 830,80 € TTC.
Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0
Armoire électrique de la morgue
Acceptation du devis Electro’BI pour 1 380 € TTC.
Décision prise
Urbanisme, bâtiments et voirie
119 décisions issues des conseils municipaux publiés.
Avenant travaux rue des Champs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Avenant travaux rue des Champs ».
Adopté à l’unanimité
Balayage des rues
Décision consignée au procès-verbal concernant « Balayage des rues ».
Adopté à l’unanimité
Achat/vente terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente terrains ».
Adopté à l’unanimité
Attribution travaux démolition ferme KIPPER
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux démolition ferme KIPPER ».
Adopté à l’unanimité
Achat/vente terrains et propriété bâtie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente terrains et propriété bâtie ».
Adopté à l’unanimitéPour 13Contre 0Abstention 2
Autorisation acquisition parcelles départementales
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation acquisition parcelles départementales ».
Adopté à l’unanimité
Attribution marché travaux cheminement doux rue du Petit Paris
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché travaux cheminement doux rue du Petit Paris ».
Adopté à l’unanimité
Achat/vente terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente terrains ».
Adopté à l’unanimité
Arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme
Décision consignée au procès-verbal concernant « Arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme ».
Adopté à l’unanimité
Achat de terrains (délibération modificative)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrains (délibération modificative) ».
Adopté à l’unanimité
Cheminement doux rue du Petit Paris et sentier de la colline
Décision consignée au procès-verbal concernant « Cheminement doux rue du Petit Paris et sentier de la colline ».
Point ajourné
Vente et échange terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente et échange terrains ».
Adopté à l’unanimité
Autorisation occupation parcelles_chasse- chalet
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation occupation parcelles_chasse- chalet ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Echange de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Echange de terrains ».
Adopté à l’unanimité
Vente de terrain commune / Kalis
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrain commune / Kalis ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Mainlevée sur un immeuble Rue St Wendelin
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mainlevée sur un immeuble Rue St Wendelin ».
Adopté à l’unanimité
Achat/vente/échange de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente/échange de terrains ».
Décision adoptéePour 12Contre 1Abstention 1
Travaux réparation orque église
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux réparation orque église ».
Adopté à l’unanimité
Achat et échange de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat et échange de terrains ».
Adopté à l’unanimité
L'adjoint en charge de l'urbanisme informe le conseil avoir été contacté par les héritières de
Décision consignée au procès-verbal concernant « L'adjoint en charge de l'urbanisme informe le conseil avoir été contacté par les héritières de ».
Décision adoptéePour 15Contre 1Abstention 3
L'adjoint détaille dans un second temps les terrains propriété de M. GUERBER Marcel Aloyse
Décision consignée au procès-verbal concernant « L'adjoint détaille dans un second temps les terrains propriété de M. GUERBER Marcel Aloyse ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 0
Travaux reprise chemin forestier
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux reprise chemin forestier ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Ventes de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Ventes de terrains ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Achats et échanges de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats et échanges de terrains ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Attribution travaux requalification éclairage public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux requalification éclairage public ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0
Annulation et remplacement délibération attribution travaux d'arpentage
Décision consignée au procès-verbal concernant « Annulation et remplacement délibération attribution travaux d'arpentage ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Achat/vente terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente terrains ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Attribution travaux parcours de santé
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux parcours de santé ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Attribution travaux d'arpentage rues du pont et des champs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux d'arpentage rues du pont et des champs ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Achats terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats terrains ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Attribution travaux parcours de santé
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux parcours de santé ».
Point ajourné
Attribution travaux billetterie CSD
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux billetterie CSD ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Achat et vente terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat et vente terrains ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Achat de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrains ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Attribution travaux gros œuvre extension WC PMR Chalet Etang
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux gros œuvre extension WC PMR Chalet Etang ».
Adopté à l’unanimité
Compte administratif 2021 – Lotissement HESSERT
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2021 – Lotissement HESSERT ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Compte de gestion 2021 – Lotissement HESSERT
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2021 – Lotissement HESSERT ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 0
Achat/vente terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente terrains ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 0
Achats terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats terrains ».
Adopté à l’unanimité
Compte administratif 2020 – lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2020 – lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Compte de gestion 2020 – lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2020 – lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 0
Achat de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrains ».
Décision adoptéePour 14Contre 1Abstention 1
Achat terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat terrain ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 0
Echange terrains projet école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Echange terrains projet école ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Déclassement/reclassement d'un délaissé rue du Stade
Décision consignée au procès-verbal concernant « Déclassement/reclassement d'un délaissé rue du Stade ».
Adopté à l’unanimité
Vente terrain rue du Pont
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente terrain rue du Pont ».
Adopté à l’unanimité
Achats et échanges terrains pour le projet école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats et échanges terrains pour le projet école ».
Décision adoptéePour 14Contre 3Abstention 2
Achats et échanges terrains chemins ruraux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats et échanges terrains chemins ruraux ».
Adopté à l’unanimité
Achat parcelles rue de la Paix
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat parcelles rue de la Paix ».
Adopté à l’unanimité
Acquisition terrains héritiers Kipper
Décision consignée au procès-verbal concernant « Acquisition terrains héritiers Kipper ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Balayage des rues
Décision consignée au procès-verbal concernant « Balayage des rues ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 1
Location terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Location terrain ».
Décision adoptéePour 15Contre 3Abstention 1
Compte administratif lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 9Contre 0Abstention 0
Compte de gestion lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 10Contre 0Abstention 0
Travaux association Pêche et Nature
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux association Pêche et Nature ».
Adopté à l’unanimité
Travaux remplacement éclairage public rue de la Paix et RD 910
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux remplacement éclairage public rue de la Paix et RD 910 ».
Adopté à l’unanimitéPour 8Contre 0Abstention 0
Travaux Clos des arts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux Clos des arts ».
Décision adoptéePour 9Contre 0Abstention 1
Achat de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrains ».
Adopté à l’unanimitéPour 13Contre 0Abstention 1
Vente de terrain rue Saint Joseph
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrain rue Saint Joseph ».
Adopté à l’unanimité
Attribution mission SPS pour marchés travaux rue de la Paix, rue de Tenteling et
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution mission SPS pour marchés travaux rue de la Paix, rue de Tenteling et ».
Décision adoptée
Vente de terrains (délibération modificative)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrains (délibération modificative) ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 3
Entretien terrain annexe
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien terrain annexe ».
Adopté à l’unanimité
Compte administratif 2018 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2018 lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Compte de gestion 2018 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2018 lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 19Contre 0Abstention 0
Balayage des rues
Décision consignée au procès-verbal concernant « Balayage des rues ».
Adopté à l’unanimité
Vente de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrains ».
Adopté à l’unanimité
Achats et échanges de terrains piste cyclable
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats et échanges de terrains piste cyclable ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 1
Convention avec Orange travaux rue de la Paix
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention avec Orange travaux rue de la Paix ».
Adopté à l’unanimité
Vente de terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrain ».
Décision adoptéePour 2Contre 3Abstention 3
Déclassement de parcelle communale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Déclassement de parcelle communale ».
Adopté à l’unanimité
Intégration de 2 rues du lotissement Hessert dans le domaine public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Intégration de 2 rues du lotissement Hessert dans le domaine public ».
Adopté à l’unanimité
Compte administratif 2017 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2017 lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0
Compte de gestion lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 0
Travaux toiture et facades mairie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux toiture et facades mairie ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Vente de terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrain ».
Adopté à l’unanimité
Immeuble et terrains Kipper
Décision consignée au procès-verbal concernant « Immeuble et terrains Kipper ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 1
Vente de terrain communal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrain communal ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Achat de terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrain ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 2
Modification du règlement du lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification du règlement du lotissement Hessert ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Compte administratif 2016 lotissement St Wendelin
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2016 lotissement St Wendelin ».
Décision adoptéePour 12Contre 0Abstention 0
Compte administratif 2016 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2016 lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 12Contre 0Abstention 0
Compte des gestion lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte des gestion lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 0
Modification du règlement du lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification du règlement du lotissement Hessert ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Achat de parcelles au département
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de parcelles au département ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Réactualisation de la rémunération de la maîtrise d’œuvre pour les travaux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Réactualisation de la rémunération de la maîtrise d’œuvre pour les travaux ».
Adopté à l’unanimité
Attribution des marchés pour les travaux »bâtiment poste »
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution des marchés pour les travaux »bâtiment poste » ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 3
Autorisation de signature des actes de vente des terrains du lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation de signature des actes de vente des terrains du lotissement Hessert ».
Adopté à l’unanimité
Prêt relais pour lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prêt relais pour lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 1
Achat de terrain au Département
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrain au Département ».
Décision adoptéePour 1Contre 1Abstention 3
Achat de terrain au Missbusch
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrain au Missbusch ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Achat de terrain au Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrain au Hessert ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Echange de terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Echange de terrain ».
Décision adoptéePour 15Contre 3Abstention 1
Travaux à l'étang
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux à l'étang ».
Décision adoptéePour 0Contre 0Abstention 17
Vente d'un terrain rue des lilas
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente d'un terrain rue des lilas ».
Décision adoptéePour 0Contre 0Abstention 16
Choix des entreprises pour travaux lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Choix des entreprises pour travaux lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 12Contre 0Abstention 0
Vente de terrains lotissement
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrains lotissement ».
Décision adoptéePour 16Contre 1Abstention 0
Projet de réhabilitation du bâtiment « ancienne poste-3 ème
Décision consignée au procès-verbal concernant « Projet de réhabilitation du bâtiment « ancienne poste-3 ème ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 0
Entretien terrain de football
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien terrain de football ».
Adopté à l’unanimité
Occupation de parcelles communales par la chasse
Renouvellement de l’autorisation pour 150 € par an.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Mainlevée sur le lot n° 14 du lotissement Saint-Wendelin
Pouvoir donné au maire pour consentir la mainlevée et la radiation des inscriptions.
Décision prise
Vente de parcelles rue du Stade
Cession de la parcelle section 4 n° 301 aux deux riverains pour 1 257,07 € l’are.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Déclassement de parcelles rue des Roses
Intégration de plusieurs bandes de terrain dans le domaine privé communal avant leur vente.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Achat du terrain Wagner
Acquisition de 0,36 are pour 27 € le long du Strichbach.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Échange de terrains Fischer
Échange de parcelles et recouvrement d’une différence de 117,82 €.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Achat du terrain Bock
Acquisition de 8,83 ares pour 600 €.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Avenants des travaux rue des Roses
Validation de deux avenants aux marchés de voirie et de réseaux.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Travaux ERDF au lotissement Hessert
Acceptation du devis à charge de la commune pour 21 767,20 € TTC.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Achat et échange de terrain
Acquisition et échange de parcelles en section 3.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Vente de la parcelle section 7 n° 273
Vente aux riverains et échange d’une partie pour le passage de l’assainissement.
AdoptéPour 15Contre 0Abstention 4
Autres ventes de terrains
Vente des parcelles section 21 n° 62 et section 4 n° 148 aux riverains.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Parcelles section 4 n° 115 et 285
Rejet de la demande de vente afin de conserver le foncier pour une future zone à urbaniser.
Rejet décidé à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Travaux ERDF au lotissement Hessert
Report de la décision afin de vérifier l’existence d’une convention sur la ligne haute tension.
Point reporté
Abattage d’arbres rue du Pont
Choix de Paul Paysage pour 1 800 € HT.
AdoptéPour 18Contre 0Abstention 1
Mainlevée sur la parcelle section 7 n° 479
Pouvoir donné au maire pour signer la mainlevée et la radiation des inscriptions.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Présentation du PAVE
Report de la présentation du plan de mise en accessibilité de la voirie.
Point reporté
Déneigement du parking Colruyt
Facturation de 60 € par intervention des agents communaux.
Décision prise
Achat de terrains Hirt
Acquisition de deux parcelles, soit 7,39 ares, pour 258,65 €.
Accord du conseil
Mainlevée sur la parcelle section 7 n° 484
Pouvoir donné à un clerc de notaire pour signer la mainlevée et la radiation des inscriptions.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Achat de terrain rue du Pont
Acquisition d’environ 6 m² au prix de 1 667 € l’are, après arpentage.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Culture, sport et vie associative
15 décisions issues des conseils municipaux publiés.
Tracteur football club
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tracteur football club ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Alarme incendie salle de musique et mairie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Alarme incendie salle de musique et mairie ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Prise en charge blocs de secours église
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prise en charge blocs de secours église ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0
Demande association le Sourire de Cloé
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande association le Sourire de Cloé ».
Décision adoptéePour 0Contre 0Abstention 4
Participation aux frais d'installation prise triphasée église
Décision consignée au procès-verbal concernant « Participation aux frais d'installation prise triphasée église ».
Décision adoptéePour 19Contre 0Abstention 0
Réfection salle de musique
Décision consignée au procès-verbal concernant « Réfection salle de musique ».
Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 3
Subvention à l'Association Sportive de l'Ecole Mixte de DIEBLING
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention à l'Association Sportive de l'Ecole Mixte de DIEBLING ».
Adopté à l’unanimitéPour 7Contre 0Abstention 0
Tickets sports été 2017
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tickets sports été 2017 ».
Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0
Tickets sport été 2016
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tickets sport été 2016 ».
Adopté à l’unanimité
Local de l’association Le Messager
Renouvellement pour neuf ans de la mise à disposition gratuite au Clos des Arts.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Billetterie du Club Sportif
Prise en charge de 1 910,35 € de matériaux pour réhabiliter la billetterie.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Compte fêtes et cérémonies
Fixation de la liste des dépenses imputables au compte 6232.
Décision prise
Feux d’artifice de la Saint-Jean et du 14 juillet
Prise en charge de 500 € pour la Saint-Jean et de 1 000 € pour la fête nationale.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Convention avec le Club Sportif
Subvention de 40 000 € pour sécuriser le terrain de football, partiellement remboursable après perception des aides.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Aide aux jeunes licenciés du CSD
Versement de 8 € par jeune licencié au Club Sportif de Diebling.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
École, enfance et solidarité
23 décisions issues des conseils municipaux publiés.
Achat ensemble tableau numérique – école primaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat ensemble tableau numérique – école primaire ».
Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0
Remplacement porte de garage logements école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Remplacement porte de garage logements école ».
Adopté à l’unanimité
Location répartiteur frais de chauffage logements école (délibération modificative)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Location répartiteur frais de chauffage logements école (délibération modificative) ».
Adopté à l’unanimité
Modification tarif cantine/périscolaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification tarif cantine/périscolaire ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0
Suppression régie cantine
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression régie cantine ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0
Déclassement/reclassement
Décision consignée au procès-verbal concernant « Déclassement/reclassement ».
Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0
Prime cantine
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prime cantine ».
Adopté à l’unanimité
Achats de calculatrices pour les élèves du CM2
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats de calculatrices pour les élèves du CM2 ».
Adopté à l’unanimité
Participation au centre aéré de Hundling
Aide de 10 € par enfant et par semaine.
Adopté à l’unanimité
Verger-école des arboriculteurs
Renouvellement du bail de mise à disposition en collaboration avec les enseignants.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Vidéoprojecteur de l’école élémentaire
Achat auprès de SB Conception pour 970,80 € TTC.
Accord du conseil
Participation au collège Holderith
Versement de 1 080 € pour 54 élèves de Diebling.
Accord du conseil
Tarifs communaux
Maintien des locations, de la cantine et du périscolaire, baisse des photocopies et création d’un tarif pour les praticables.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Calculatrices pour les élèves de CM2
Achat de treize calculatrices pour 227,24 €.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Accessibilité de l’école primaire
Choix de Christian Meyer pour deux portes et de la SARL CDK pour un sanibroyeur.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Aide à la sortie scolaire
Versement de 35 € par élève de CM1-CM2, soit 1 085 €.
Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0
Cantine et accueil périscolaire
Refus des inscriptions après le jeudi à 13 h et fin des remboursements des annulations injustifiées.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Sécurité informatique et électrique de l’école
Installation d’une armoire réseau et d’une armoire de brassage pour 1 068 € TTC.
AdoptéPour 18Contre 1Abstention 0
Alarme incendie de l’école élémentaire
Installation d’une alarme au sous-sol pour 931,20 € TTC.
Accord du conseil
Faux plafond et cloison de la cantine
Choix de l’entreprise Schmitz pour 3 078 € TTC.
Adopté à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Comité national d’action sociale
Désignation de Francine Allard comme déléguée.
Désignation à l’unanimitéPour 19Contre 0Abstention 0
Convention avec GRDF
Autorisation donnée au maire de signer la convention permettant l’installation du télérelevé des compteurs de gaz.
Décision prise
Subvention pour la sortie pédagogique des CM1-CM2
Attribution de 30 € par enfant pour 21 élèves, soit 630 €.
Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0