Tableau des effectifs · Modalités réalisation heures supplémentaires et complémentaires
← Revenir aux conseils de 2021Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Tableau des effectifs
- Modalités réalisation heures supplémentaires et complémentaires
- Demande de subventions
- Achat terrain
- Paiement PayFiP
- Bulletin municipal
- Tarif loyer chasse
- Admission en non-valeur
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 15
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG N
- MULLER M
- PEROZZIELLO P — SCHOUVER B
- SIEBERT C
- WICKULER G
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 2
- LANG JB
- RINKENBACH R
Absents non excusés 1
- PROUST F
Procurations 1
- LANG JB à PEROZZIELLO P
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».
Demande de subventions
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subventions ».
Achat terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat terrain ».
Paiement PayFiP
Décision consignée au procès-verbal concernant « Paiement PayFiP ».
Bulletin municipal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Bulletin municipal ».
Tarif loyer chasse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif loyer chasse ».
Admission en non-valeur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Admission en non-valeur ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».