Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.
Bibliothèque des PV du conseil municipal
Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.
Les séances de 2021
5 séances · 5 procès-verbaux
Le conseil municipal examine notamment Attribution marché éclairage public; Déclassement/reclassement; Modification circonscriptions territoriales; Achat/vente terrains.
- 16 présents
- 4 procurations
- 10 décisions
- 3 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Attribution marché étang; Achats terrains; Prix dépôts décharges déchets verts; Reversement SELEM de la TCCFE.
- 17 présents
- 1 procuration
- 12 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Divers (partie du point); Compte administratif 2020 – lotissement Hessert; Compte de gestion 2020 – lotissement Hessert; Décision de clôture budget lotissement Hessert.
- 15 présents
- 2 procurations
- 12 décisions
- 4 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Dérogation rythmes scolaires; Achat de terrains.
- 16 présents
- 0 procuration
- 3 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Tableau des effectifs; Modalités réalisation heures supplémentaires et complémentaires; Demande de subventions; Achat terrain.
- 15 présents
- 1 procuration
- 9 décisions
- 2 votes partagés
Les procès-verbaux de 2021
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