Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.
Bibliothèque des PV du conseil municipal
Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.
Les séances de 2018
5 séances · 5 procès-verbaux
Le conseil municipal examine notamment Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat et; Modification des taux de l’assurance des risques statutaires; Autorisation spéciale; Convention avec Orange travaux rue de la Paix.
- 17 présents
- 2 procurations
- 11 décisions
- 2 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Adhésion au service »mission intérim et territoire » du centre de gestion de la Moselle; Adhésion au service de médiation préalable du centre de gestion de la Moselle; Déclassement de parcelle communale; Convention avec la communauté d’agglomération pour l’utilisation du domaine public.
- 15 présents
- 4 procurations
- 9 décisions
- 3 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Subventions diverses aux associations; Subvention école élémentaire; Création d’un poste provisoire emploi administratif; Protection des données.
- 15 présents
- 2 procurations
- 4 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Compte administratif 2017 lotissement Hessert; Compte de gestion lotissement Hessert; Budget primitif 2018 lotissement Hessert; Tarifs locations et prestations.
- 14 présents
- 3 procurations
- 9 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Travaux toiture et facades mairie; Demande de subvention au titre de la DETR pour travaux mairie; Demande de subvention au titre du FSIL 2018 pour travaux mairie; Demande de subvention au titre du FNADT pour travaux mairie.
- 13 présents
- 3 procurations
- 13 décisions
- 5 votes partagés
Les procès-verbaux de 2018
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