Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.
Bibliothèque des PV du conseil municipal
Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.
Les séances de 2017
6 séances · 6 procès-verbaux
Le conseil municipal examine notamment Présentation de l'espace rénovation de l'habitat par la CAFPF; Indemnités des régisseurs; Vente de terrain communal; Achat de terrain.
- 14 présents
- 4 procurations
- 5 décisions
- 2 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales; Subvention à l'Association PECHE ET NATURE; Subvention à l'Association Sportive de l'Ecole Mixte de DIEBLING; Demande de dérogation pour le retour aux anciens rythmes scolaires.
- 12 présents
- 3 procurations
- 5 décisions
- 2 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Décision modificative budget lotissement Hessert; Modification du règlement du lotissement Hessert; Demande de subvention sénatoriale pour achat de matériel informatique; Subyention au conseil de fabrique.
- 15 présents
- 1 procuration
- 5 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Compte administratif 2016 lotissement St Wendelin; Compte administratif 2016 lotissement Hessert; Compte des gestion lotissement Hessert; Budget primitif 2017 lotissement Hessert.
- 12 présents
- 3 procurations
- 13 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Ligne de trésorerie; Création d’un emploi d’adjoint technique; Modification du tableau des effectifs; Modification du calcul des indemnités de fonction des élus.
- 14 présents
- 3 procurations
- 7 décisions
- 2 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Attribution des marchés pour les travaux »bâtiment poste »; Autorisation de signature des actes de vente des terrains du lotissement Hessert; Prêt relais pour lotissement Hessert; Transfert de compétence PLUI(plan local d’urbanisme intercommunal) à la.
- 15 présents
- 2 procurations
- 6 décisions
- 4 votes partagés
Les procès-verbaux de 2017
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