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Comptes rendus du conseil

Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.

ARCHIVES DE LA VIE MUNICIPALE

Bibliothèque des PV du conseil municipal

Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.

13 années76 PV conservés
2017
CLASSEMENT AUTOMATIQUE

Les séances de 2017

6 séances · 6 procès-verbaux

Le conseil municipal examine notamment Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales; Subvention à l'Association PECHE ET NATURE; Subvention à l'Association Sportive de l'Ecole Mixte de DIEBLING; Demande de dérogation pour le retour aux anciens rythmes scolaires.

  • 12 présents
  • 3 procurations
  • 5 décisions
  • 2 votes partagés
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Le conseil municipal examine notamment Attribution des marchés pour les travaux »bâtiment poste »; Autorisation de signature des actes de vente des terrains du lotissement Hessert; Prêt relais pour lotissement Hessert; Transfert de compétence PLUI(plan local d’urbanisme intercommunal) à la.

  • 15 présents
  • 2 procurations
  • 6 décisions
  • 4 votes partagés
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DOCUMENTS OFFICIELS

Les procès-verbaux de 2017

Ouvrez directement le PDF ou consultez la fiche complète de la séance.

6 documents
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