Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.
Bibliothèque des PV du conseil municipal
Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.
Les séances de 2025
7 séances · 7 procès-verbaux
Le conseil municipal examine notamment Achat de véhicule; Autorisations spéciales; Bulletin communal; Subvention écoles.
- 13 présents
- 2 procurations
- 11 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme; Achat de terrains (délibération modificative); Subvention EJEM; Subvention CSD.
- 12 présents
- 5 procurations
- 6 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Demande de subvention écoles; Demande de subvention collège Val de Sarre; Demande de subvention _ Pêche et Nature; Entretien stade.
- 17 présents
- 2 procurations
- 13 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Demande de subvention broyeur; Validation achat broyeur; Tarif apport + broyage déchets verts; Attribution devis travaux cheminement doux Barrière – Gare + subvention.
- 16 présents
- 1 procuration
- 6 décisions
- 3 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Attribution marché Réfection partielle rue du Pont – Lot 2 et 3; Utilisation de la décharge communale; Achat broyeur de végétaux; Renouvellement conseil communautaire.
- 12 présents
- 4 procurations
- 10 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Modification des statuts de la communauté d'agglomération de Forbach Porte de; Projet trames vertes et bleues; Attribution marché lot 1 – rue du Pont; Redevance occupation du domaine public.
- 16 présents
- 2 procurations
- 5 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Bulletin municipal; Demande de subvention écoles; Demande subvention Pêche et Nature; Assurance statutaire 2025-2028.
- 16 présents
- 3 procurations
- 10 décisions
- 0 vote partagé
Les procès-verbaux de 2025
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