Arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme · Achat de terrains (délibération modificative)
← Revenir aux conseils de 2025Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme
- Achat de terrains (délibération modificative)
- Subvention EJEM
- Subvention CSD
- Cheminement doux rue du Petit Paris et sentier de la colline
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 12
- COURS M
- DE FRANCESCO D
- GAUTAUX E
- GREFF H
- LANG JB
- MULLER M
- OLIVERO M
- PROUST F
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 7
- BARDA JP
- CONRAD J
- DURSUN M
- FELTT
- KOMLANZ E
- LANG N
- RINKENBACH R
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 5
- BARDA JP à SCHOUVER B
- CONRAD J à GREFF H
- FELT T à MULLER M
- KOMLANZ E à OLIVERO M
- RINKENBACH R à GAUTAUX E
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme
Décision consignée au procès-verbal concernant « Arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme ».
Achat de terrains (délibération modificative)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrains (délibération modificative) ».
Subvention EJEM
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention EJEM ».
Subvention CSD
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention CSD ».
Cheminement doux rue du Petit Paris et sentier de la colline
Décision consignée au procès-verbal concernant « Cheminement doux rue du Petit Paris et sentier de la colline ».