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Comptes rendus du conseil

Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.

ARCHIVES DE LA VIE MUNICIPALE

Bibliothèque des PV du conseil municipal

Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.

13 années76 PV conservés
2014
CLASSEMENT AUTOMATIQUE

Les séances de 2014

3 séances · 3 procès-verbaux

REPÈRES DE LA VIE MUNICIPALE

Ce qui change en 2014

Renouvellement du conseil, changement de maire ou évolution de sa composition.

NOUVELLE MANDATURE

Le conseil municipal issu de 2014 se met en place

Maire : René Rinkenbach

Les premières séances conservées de la mandature 2014-2020 sont présidées par René Rinkenbach. Les commissions et délégations communales sont constituées lors de la séance du 23 avril.

Voir la séance et le document officiel →
DOCUMENTS OFFICIELS

Les procès-verbaux de 2014

Ouvrez directement le PDF ou consultez la fiche complète de la séance.

3 documents
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