Chasse communale, aire de jeux et services communaux
← Revenir aux conseils de 2014Réuni sous la présidence de René Rinkenbach, le conseil municipal traite de la chasse communale, du projet d’aire de jeux, des emplois municipaux, de la cantine et de plusieurs interventions sur les équipements du village.
À retenir
- Le lot de chasse n° 1 doit être remis en adjudication avec une mise à prix de 4 000 €.
- Les offres de maîtrise d’œuvre de l’aire de jeux rue du Pont doivent être renégociées avant de retenir la moins-disante.
- Deux emplois sont créés pour le secrétariat de mairie et les fonctions d’ATSEM.
- Les inscriptions tardives à la cantine et au périscolaire ne seront plus acceptées après le jeudi à 13 h.
- Plusieurs interventions concernent l’espace cinéraire, les écoles, les radars pédagogiques et les véhicules communaux.
Présences et procurations
Sous la présidence de René Rinkenbach.
Présents 18
- Francine Allard
- Jean-Paul Barda
- Frédéric Binger
- Daniel De Francesco
- Joël Conrad
- Thomas Felt
- Nathalie Fritz
- Elisabeth Gautaux
- Honoré Greff
- Catherine Klein
- Laurent Komlanz
- Bernadette Meyer
- René Rinkenbach
- Marlène Muller
- Christine Siebert
- Denis Spannagel
- Maria Zins
- Eugène Zownir
Absents excusés 1
- Fabienne Proust
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 1
- Fabienne Proust donne procuration à Thomas Felt
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Adjudication du lot de chasse n° 1
Nouvelle adjudication publique avec une mise à prix de 4 000 €.
Maîtrise d’œuvre de l’aire de jeux
Négocier les taux proposés et retenir l’entreprise la moins-disante.
Création de deux postes communaux
Création d’un poste d’adjoint administratif principal et d’un poste d’ATSEM principal.
Cantine et accueil périscolaire
Refus des inscriptions après le jeudi à 13 h et fin des remboursements des annulations injustifiées.
Taux de fermage 2014
Fixation à 72,78 € par hectare pour les terres et 97,04 € par hectare pour les parcs communaux.
Extension de l’espace cinéraire
Consulter une seconde entreprise puis retenir l’offre la moins-disante.
Pneus de la camionnette communale
Acceptation de l’offre de CDS Pneu à 80 € TTC par pneu monté et équilibré.
Sécurité informatique et électrique de l’école
Installation d’une armoire réseau et d’une armoire de brassage pour 1 068 € TTC.
Mainlevée sur la parcelle section 7 n° 484
Pouvoir donné à un clerc de notaire pour signer la mainlevée et la radiation des inscriptions.
Maintenance des radars pédagogiques
Autorisation de signer le contrat annuel de maintenance proposé par ICARE.
Alarme incendie de l’école élémentaire
Installation d’une alarme au sous-sol pour 931,20 € TTC.
Autorisation budgétaire spéciale
Transfert de 6 220 € entre la taxe d’aménagement et les travaux des bâtiments communaux.