Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.
Bibliothèque des PV du conseil municipal
Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.
Les séances de 2022
9 séances · 9 procès-verbaux
Le conseil municipal examine notamment Extinction éclairage public; Décision modificative – autorisation spéciale; Alarme incendie salle de musique et mairie; Auto entrepreneur.
- 14 présents
- 4 procurations
- 8 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Annulation et remplacement délibération attribution travaux d'arpentage; Prise en charge blocs de secours église; Remplacement porte de garage logements école; Location répartiteur frais de chauffage logements école (délibération modificative).
- 17 présents
- 2 procurations
- 11 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Achat/vente terrains; Attribution travaux parcours de santé; Attribution travaux d'arpentage rues du pont et des champs; Prise en charge des frais de notaire.
- 16 présents
- 3 procurations
- 5 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Contrat entretien pelouse stade; Subvention CSD; Demande de subvention billetterie stade Morav; Demande de subvention aménagement cheminement doux.
- 15 présents
- 4 procurations
- 11 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Attribution travaux parcours de santé; Attribution travaux billetterie CSD; Attribution marché giratoire RD 910; Subvention CSD achat arroseurs mobiles.
- 14 présents
- 5 procurations
- 9 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Prescription révision PLU; Convention ménage CAF PF; Publication des actes; Curages des avaloirs et balayage.
- 15 présents
- 3 procurations
- 9 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Présentation au Conseil Municipal de Plan Local d'Urbanisme de DIEBLING, présenté; Subvention sorties écoles; Achat de terrains; Attribution travaux gros œuvre extension WC PMR Chalet Etang.
- 16 présents
- 3 procurations
- 4 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Compte administratif 2021 – Lotissement HESSERT; Compte de gestion 2021 – Lotissement HESSERT; Taux des taxes; Tarifs locations et prestations.
- 15 présents
- 2 procurations
- 12 décisions
- 5 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Loi MATRAS : correspondant incendie et secours; Dispositif soutien commerce local; Vente tondeuse; Subvention achat tondeuse foot.
- 16 présents
- 3 procurations
- 14 décisions
- 4 votes partagés
Les procès-verbaux de 2022
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