Extinction éclairage public · Décision modificative – autorisation spéciale
← Revenir aux conseils de 2022Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Extinction éclairage public
- Décision modificative – autorisation spéciale
- Alarme incendie salle de musique et mairie
- Auto entrepreneur
- Bulletin communal
- Servitude Enedis
- Création de poste
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 14
- BARDA JP
- DE FRANCESCO D
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- LANG N
- MULLER M
- OLIVERO M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 5
- CONRAD J
- FELT T
- GAUTAUX E
- WICKULER G
- ZINS M
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 4
- FELT Tà BARDA JP
- GAUTAUX E à KLEIN C
- WICKULER Gà SCHOUVER B
- ZINS M à GREFF H
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Décision modificative – autorisation spéciale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Décision modificative – autorisation spéciale ».
Alarme incendie salle de musique et mairie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Alarme incendie salle de musique et mairie ».
Auto entrepreneur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Auto entrepreneur ».
Bulletin communal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Bulletin communal ».
Servitude Enedis
Décision consignée au procès-verbal concernant « Servitude Enedis ».
Création de poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création de poste ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».