Annulation et remplacement délibération attribution travaux d'arpentage · Prise en charge blocs de secours église
← Revenir aux conseils de 2022Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Annulation et remplacement délibération attribution travaux d'arpentage
- Prise en charge blocs de secours église
- Remplacement porte de garage logements école
- Location répartiteur frais de chauffage logements école (délibération modificative)
- Demande de subvention collège Holderith
- Convention territoriale globale CAF
- Convention reversement taxe aménagement CAFPF
- Augmentation taxe d'aménagement localisée
- Clause sociale d'insertion dans la commande publique – convention
- Autorisation signature cession range
- Demande de subvention éclairage public
- Désignation correspondant incendie et secours
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 17
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MULLER M
- OLIVERO M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 2
- LANG N
- WICKULER G
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 2
- LANG N à RINKENBACH R
- WICKULER G à SCHOUVER B
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Annulation et remplacement délibération attribution travaux d'arpentage
Décision consignée au procès-verbal concernant « Annulation et remplacement délibération attribution travaux d'arpentage ».
Prise en charge blocs de secours église
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prise en charge blocs de secours église ».
Remplacement porte de garage logements école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Remplacement porte de garage logements école ».
Location répartiteur frais de chauffage logements école (délibération modificative)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Location répartiteur frais de chauffage logements école (délibération modificative) ».
Demande de subvention collège Holderith
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention collège Holderith ».
Convention territoriale globale CAF
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention territoriale globale CAF ».
Convention reversement taxe aménagement CAFPF
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention reversement taxe aménagement CAFPF ».
Augmentation taxe d'aménagement localisée
Décision consignée au procès-verbal concernant « Augmentation taxe d'aménagement localisée ».
Autorisation signature cession range
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation signature cession range ».
Demande de subvention éclairage public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention éclairage public ».