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Mémoire de Diebling

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Conseil municipal du 15 septembre 2022

Le conseil municipal examine notamment Contrat entretien pelouse stade; Subvention CSD; Demande de subvention billetterie stade Morav; Demande de subvention aménagement cheminement doux.

Contrat entretien pelouse stade · Subvention CSD

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Contrat entretien pelouse stade
  • Subvention CSD
  • Demande de subvention billetterie stade Morav
  • Demande de subvention aménagement cheminement doux
  • Modification tarif location salles communales
  • Modification tarif cantine/périscolaire
  • Désignation correspondant incendie et secours
  • Maison Wagner/Born
  • CDD accroissement temporaire d'activité
  • Achats terrains
  • Constitution d'une servitude
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

15 présents 4 excusés 4 procurations
Présents 15
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • FELT T
  • GAUTAUX E
  • GREFF H
  • KOMLANZ E
  • MULLER M
  • OLIVERO M
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • SIEBERT C
  • WICKULER G
  • ZOWNIS STEINER M
  • ZINS M
Absents excusés 4
  • DE FRANCESCO D
  • KLEIN C
  • LANG JB
  • LANG N
Absents non excusés 0

Aucun.

Procurations 4
  • DE FRANCESCO D à JP BARDA
  • KLEIN C à E GAUTAUX
  • LANG JB à ZOWNIR STEINER M
  • LANG N à M. MULLER
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Contrat entretien pelouse stade

Décision consignée au procès-verbal concernant « Contrat entretien pelouse stade ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Subvention CSD

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention CSD ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
4

Demande de subvention aménagement cheminement doux

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention aménagement cheminement doux ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
5

Modification tarif location salles communales

Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification tarif location salles communales ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
6

Modification tarif cantine/périscolaire

Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification tarif cantine/périscolaire ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
7

Désignation correspondant incendie et secours

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation correspondant incendie et secours ».

Point ajourné
Le document officiel reste la référence.
8

Maison Wagner/Born

Décision consignée au procès-verbal concernant « Maison Wagner/Born ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
9

Achats terrains

Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats terrains ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
10

Constitution d'une servitude

Décision consignée au procès-verbal concernant « Constitution d'une servitude ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
11

Divers

Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
PDFProcès-verbal officielLire ou télécharger le document intégral

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