Prescription révision PLU · Convention ménage CAF PF
← Revenir aux conseils de 2022Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Prescription révision PLU
- Convention ménage CAF PF
- Publication des actes
- Curages des avaloirs et balayage
- Amélioration des espaces verts
- Achat paillage
- Suppression poste
- Tableau des effectifs
- Remplacement agents territoriaux indisponibles
- Tarif location emplacement food truck
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 15
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MULLER M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 4
- LANG N
- OLIVERO M
- SIEBERT C
- WICKULER G
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 3
- OLIVERO M à ZOWNIR STEINER M
- SIEBERT C à SCHOUVER B
- WICKULER G à BARDA JP
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Convention ménage CAF PF
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention ménage CAF PF ».
Publication des actes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Publication des actes ».
Curages des avaloirs et balayage
Décision consignée au procès-verbal concernant « Curages des avaloirs et balayage ».
Amélioration des espaces verts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Amélioration des espaces verts ».
Achat paillage
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat paillage ».
Suppression poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression poste ».
Tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».
Tarif location emplacement food truck
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif location emplacement food truck ».