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Conseil municipal du 28 avril 2022

Le conseil municipal examine notamment Présentation au Conseil Municipal de Plan Local d’Urbanisme de DIEBLING, présenté; Subvention sorties écoles; Achat de terrains; Attribution travaux gros œuvre extension WC PMR Chalet Etang.

Présentation au Conseil Municipal de Plan Local d'Urbanisme de DIEBLING, présenté · Subvention sorties écoles

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Présentation au Conseil Municipal de Plan Local d'Urbanisme de DIEBLING, présenté
  • Subvention sorties écoles
  • Achat de terrains
  • Attribution travaux gros œuvre extension WC PMR Chalet Etang
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

16 présents 3 excusés 3 procurations
Présents 16
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • DE FRANCESCO D
  • FELT T
  • GAUTAUX E
  • GREFF H
  • KLEIN C
  • LANG JB
  • MULLER M
  • OLIVERO M
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • SIEBERT C
  • WICKULER G
  • ZINS M
  • ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 3
  • KOMLANZ E
  • LANG N
  • PROUST F
Absents non excusés 0

Aucun.

Procurations 3
  • KOMLANZ E à ZOWNIR STEINER M
  • LANG N à RINKENBACH R
  • PROUST F à FELT T
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Subvention sorties écoles

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention sorties écoles ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
3

Achat de terrains

Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrains ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
4

Attribution travaux gros œuvre extension WC PMR Chalet Etang

Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux gros œuvre extension WC PMR Chalet Etang ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.

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