Loi MATRAS : correspondant incendie et secours · Dispositif soutien commerce local
← Revenir aux conseils de 2022Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Loi MATRAS : correspondant incendie et secours
- Dispositif soutien commerce local
- Vente tondeuse
- Subvention achat tondeuse foot
- Achat tracteur commune
- Entretien massifs
- Achat radar pédagogique
- Achat armoire défibrillateur
- Demande subvention AMISSUR
- Attribution marché réfection partielle bordures et avaloirs Rue de Tenteling
- Retrait délibération « augmentation taxe aménagement zone UA »
- Reconduction marché maîtrise d'œuvre MK Etudes
- Don IME Le Himmelsberg – Sarrequemines
- Conseil municipal des jeunes
- Centre aéré
- Subvention Entente Jeunes Est Moselle (EJEM)
- Organisation du temps de travail
- Autoentrepreneur
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 16
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- LANG N
- MULLER M
- OLIVERO M
- PROUST F
- SCHOUVER B
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 3
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- WICKULER G
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 3
- RINKENBACH R à GREFF H
- SIEBERT C à BARDA JP
- WICKULER G à SCHOUVER B
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Dispositif soutien commerce local
Décision consignée au procès-verbal concernant « Dispositif soutien commerce local ».
Vente tondeuse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente tondeuse ».
Subvention achat tondeuse foot
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention achat tondeuse foot ».
Achat tracteur commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat tracteur commune ».
Entretien massifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien massifs ».
Achat radar pédagogique
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat radar pédagogique ».
Achat armoire défibrillateur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat armoire défibrillateur ».
Demande subvention AMISSUR
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande subvention AMISSUR ».
Attribution marché réfection partielle bordures et avaloirs Rue de Tenteling
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché réfection partielle bordures et avaloirs Rue de Tenteling ».
Reconduction marché maîtrise d'œuvre MK Etudes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Reconduction marché maîtrise d'œuvre MK Etudes ».
Don IME Le Himmelsberg – Sarrequemines
Décision consignée au procès-verbal concernant « Don IME Le Himmelsberg – Sarrequemines ».
Subvention Entente Jeunes Est Moselle (EJEM)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention Entente Jeunes Est Moselle (EJEM) ».
Autoentrepreneur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autoentrepreneur ».