Achat/vente terrains · Attribution travaux parcours de santé
← Revenir aux conseils de 2022Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Achat/vente terrains
- Attribution travaux parcours de santé
- Attribution travaux d'arpentage rues du pont et des champs
- Prise en charge des frais de notaire
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 16
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- LANG JB
- LANG N
- MULLER M
- OLIVERO M
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 3
- KOMLANZ E
- PROUST F
- WICKULER G
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 3
- KOMLANZ E à ZOWNIR STEINER M
- PROUST F à FELT T
- WICKULER G à SCHOUVER B
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Achat/vente terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente terrains ».
Attribution travaux parcours de santé
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux parcours de santé ».
Attribution travaux d'arpentage rues du pont et des champs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux d'arpentage rues du pont et des champs ».
Prise en charge des frais de notaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prise en charge des frais de notaire ».