Compte administratif 2021 – Lotissement HESSERT · Compte de gestion 2021 – Lotissement HESSERT
← Revenir aux conseils de 2022Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte administratif 2021 – Lotissement HESSERT
- Compte de gestion 2021 – Lotissement HESSERT
- Taux des taxes
- Tarifs locations et prestations
- Subventions aux associations
- Compte administratif 2021 et affectations des résultats – commune
- Affection
- Compte de gestion 2021 – commune
- Budget primitif 2022 – commune
- Participation feux d'artifices feux de la St Jean
- Attribution marché arrosage forage stade
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 15
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MULLER M
- OLIVERO M
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 2
- LANG N
- PROUST F
Absents non excusés 2
- SIEBERT C
- WICKULER G
Procurations 2
- LANG N à RINKENBACH R
- PROUST F C à FELT T
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Compte administratif 2021 – Lotissement HESSERT
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2021 – Lotissement HESSERT ».
Compte de gestion 2021 – Lotissement HESSERT
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2021 – Lotissement HESSERT ».
Taux des taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des taxes ».
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Compte administratif 2021 et affectations des résultats – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2021 et affectations des résultats – commune ».
Affection
Décision consignée au procès-verbal concernant « Affection ».
Compte de gestion 2021 – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2021 – commune ».
Budget primitif 2022 – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2022 – commune ».
Participation feux d'artifices feux de la St Jean
Décision consignée au procès-verbal concernant « Participation feux d'artifices feux de la St Jean ».
Attribution marché arrosage forage stade
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché arrosage forage stade ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».