Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.
Bibliothèque des PV du conseil municipal
Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.
Les séances de 2015
6 séances · 6 procès-verbaux
Le conseil attribue les quatre marchés des aires de jeux et du terrain multisports, accorde des subventions à Dieblimpact et aux parents d’élèves, approuve le schéma de mutualisation intercommunale et prend plusieurs décisions relatives au personnel, aux bâtiments et au budget.
- 12 présents
- 2 procurations
- 11 décisions
- 3 votes partagés
Le conseil renouvelle plusieurs baux, règle de nombreuses opérations foncières, transfère la compétence d’aménagement numérique à l’agglomération, réorganise les emplois des écoles et de la cantine, et engage divers travaux et soutiens associatifs.
- 16 présents
- 3 procurations
- 24 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil prend connaissance du plan d’accessibilité de la voirie, engage des travaux électriques au lotissement Hessert et rue du Pont, prépare la modernisation de l’éclairage public et adopte plusieurs décisions relatives aux équipements, aux associations et aux bâtiments communaux.
- 15 présents
- 3 procurations
- 20 décisions
- 3 votes partagés
Le conseil maintient les taux d’imposition et les principaux tarifs, vote les subventions aux associations, approuve les comptes 2014 et le budget 2015, traite plusieurs opérations foncières et poursuit le projet des trois aires de jeux.
- 18 présents
- 1 procuration
- 23 décisions
- 9 votes partagés
Le conseil approuve l’attribution du lot de chasse, sollicite une subvention pour trois aires de jeux, signe la convention d’instruction du droit des sols et engage plusieurs dépenses pour l’accessibilité, les espaces verts et la sécurité de l’étang.
- 15 présents
- 4 procurations
- 12 décisions
- 2 votes partagés
Le conseil valide les candidatures pour l’adjudication du lot de chasse, approuve plusieurs achats pour les services communaux et le cimetière, désigne deux représentants et attribue des aides au club de boxe, aux écoles et au concours des maisons fleuries.
- 15 présents
- 3 procurations
- 13 décisions
- 2 votes partagés
Les procès-verbaux de 2015
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