Chasse communale, véhicule de service et aides locales
← Revenir aux conseils de 2015La première séance de 2015 porte principalement sur la chasse communale, l’équipement des services techniques et plusieurs soutiens aux activités locales.
À retenir
- Deux candidatures sont retenues pour l’adjudication du lot de chasse n° 1.
- La commune achète un véhicule de service d’occasion et des brouettes pour le cimetière.
- Une subvention de 250 € est attribuée au club de boxe A.M. Dieblimpact.
- La classe découverte des élèves de CM1 et CM2 bénéficie d’une aide de 35 € par élève.
- Une motion de soutien aux notaires de France est adoptée avec sept abstentions.
Présences et procurations
Sous la présidence de René Rinkenbach.
Présents 15
- Francine Allard
- Jean-Paul Barda
- Frédéric Binger
- Daniel De Francesco
- Joël Conrad
- Thomas Felt
- Catherine Klein
- Laurent Komlanz
- Bernadette Meyer
- Fabienne Proust
- René Rinkenbach
- Marlène Muller
- Christine Siebert
- Maria Zins
- Eugène Zownir
Absents excusés 4
- Honoré Greff
- Nathalie Fritz
- Elisabeth Gautaux
- Denis Spannagel
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 3
- Nathalie Fritz donne procuration à Bernadette Meyer
- Elisabeth Gautaux donne procuration à Francine Allard
- Denis Spannagel donne procuration à Eugène Zownir
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Candidatures pour l’adjudication du lot de chasse n° 1
Validation des candidatures de Robert Schwartz et Bertrand Laudwein pour l’adjudication du 26 janvier 2015.
Superficie des lots de chasse
Prise d’acte des superficies de 282 ha pour le lot n° 1 et 468 ha pour le lot n° 2.
Impression du bulletin municipal
Acceptation du devis de l’Imprimerie Sarregueminoise pour 1 015,90 € TTC.
Achat d’un véhicule de service
Acquisition d’un Ford Transit Connect d’occasion pour 4 000 €.
Brouettes pour le cimetière
Achat de brouettes à consigne pour 915 €.
Achat de terrains Hirt
Acquisition de deux parcelles, soit 7,39 ares, pour 258,65 €.
Vente de l’ancienne citerne à mazout
Vente de la citerne de la mairie pour 30 €.
Estimateur des dégâts de gibier rouge
Désignation de Fernand Meyer pour la période de chasse 2015-2024.
Correspondant défense
Désignation de Daniel De Francesco.
Subvention au club de boxe
Versement de 250 € au club A.M. Dieblimpact.
Aide à la sortie scolaire
Versement de 35 € par élève de CM1-CM2, soit 1 085 €.
Concours des maisons et balcons fleuris
Attribution de bons d’achat aux lauréats du concours 2014.
Motion de soutien aux notaires de France
Adoption d’une motion d’opposition au projet de loi Macron.