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Conseil municipal du 5 juin 2015

Le conseil prend connaissance du plan d’accessibilité de la voirie, engage des travaux électriques au lotissement Hessert et rue du Pont, prépare la modernisation de l’éclairage public et adopte plusieurs décisions relatives aux équipements, aux associations et aux bâtiments communaux.

Accessibilité, lotissement Hessert et équipements communaux

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La séance du 5 juin 2015 associe accessibilité, réseaux, équipements sportifs et travaux dans plusieurs bâtiments du village.

À retenir

  • Le PAVE estime que près de 80 % de la voirie communale n’est pas conforme aux règles d’accessibilité.
  • Deux devis ERDF sont acceptés pour le Hessert et le déplacement du transformateur rue du Pont.
  • Le transfert des baux de chasse à l’association Chasse Nature est approuvé malgré deux voix contre.
  • La salle Monet du Clos des Arts doit être repeinte.
  • Une convention prévoit une subvention de 40 000 € au Club Sportif de Diebling pour sécuriser le terrain de football.
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de René Rinkenbach.

15 présents 4 excusés 3 procurations
Présents 15
  • Francine Allard
  • Jean-Paul Barda
  • Frédéric Binger
  • Joël Conrad
  • Thomas Felt
  • Nathalie Fritz
  • Elisabeth Gautaux
  • Catherine Klein
  • Laurent Komlanz
  • Bernadette Meyer
  • Marlène Muller
  • Fabienne Proust
  • René Rinkenbach
  • Denis Spannagel
  • Eugène Zownir
Absents excusés 4
  • Daniel De Francesco
  • Honoré Greff
  • Maria Zins
  • Christine Siebert
Absents non excusés 0

Aucun.

Procurations 3
  • Honoré Greff donne procuration à René Rinkenbach
  • Daniel De Francesco donne procuration à Joël Conrad
  • Maria Zins donne procuration à Marlène Muller
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Plan de mise en accessibilité de la voirie

Présentation des axes prioritaires et du diagnostic estimant à plus de 2 millions d’euros la mise aux normes complète.

Présentation sans vote
2

Travaux ERDF au lotissement Hessert

Acceptation du devis à charge de la commune pour 21 767,20 € TTC.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
3

Déplacement du transformateur rue du Pont

Acceptation du devis ERDF de 31 514,18 € TTC.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
4

Modernisation de l’éclairage public

Négociation des offres Steuer et Terralec pour retenir l’offre la moins-disante en technologie Cosmo.

Orientation retenue
5

Compétence collecte des eaux usées

Prise d’acte que Diebling, membre du syndicat de la vallée du Strichbach, n’est pas concernée par le transfert proposé.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
6

Transfert des baux de chasse

Cession des deux baux à l’association Chasse Nature Diebling et environs.

AdoptéPour 16Contre 2Abstention 0Non-participation 0
7

Billetterie du Club Sportif

Prise en charge de 1 910,35 € de matériaux pour réhabiliter la billetterie.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
8

Débroussaillage du Hessert

Choix de Paul Paysage pour 4 680 € TTC.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
9

Coordonnateur du recensement 2016

Désignation de Marie-Josée Feld.

Désignation à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
10

Compte fêtes et cérémonies

Fixation de la liste des dépenses imputables au compte 6232.

Décision prise
11

Peinture de la salle Monet

Choix de deux autoentrepreneurs, la commune achetant la peinture.

AdoptéPour 13Contre 3Abstention 1Non-participation 1
Elisabeth Gautaux ne participe pas au vote.
12

Subvention à l’EHPAD de Puttelange

Rejet de la demande d’aide pour l’achat d’un véhicule adapté.

RejetéPour 1Contre 14Abstention 3Non-participation 0
13

Remboursement d’une concession du columbarium

Remboursement des deux tiers de la concession, soit 506,66 €.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
14

Support pour arrosoirs du cimetière

Remplacement du support pour environ 150 € TTC.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
15

Feux d’artifice de la Saint-Jean et du 14 juillet

Prise en charge de 500 € pour la Saint-Jean et de 1 000 € pour la fête nationale.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
16

Groupement de commandes énergie

Adhésion au groupement de la communauté d’agglomération pour le gaz et l’électricité.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
17

Convention avec le Club Sportif

Subvention de 40 000 € pour sécuriser le terrain de football, partiellement remboursable après perception des aides.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
18

Étude géotechnique du Hessert

Choix de Circe Environnement pour 3 400 € HT.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
19

Démolition de l’ancienne distillerie

Choix de Klein Guy TP pour 4 350 € TTC.

Adopté à l’unanimitéPour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
20

Participation au collège Holderith

Versement de 1 080 € pour 54 élèves de Diebling.

Accord du conseil

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