Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.
Bibliothèque des PV du conseil municipal
Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.
Les séances de 2016
7 séances · 7 procès-verbaux
Le conseil municipal examine notamment Décision modificative; Achat de terrain au Missbusch; Achat de terrain au Hessert; Demande de subvention au titre de la DETR pour remplacement de.
- 13 présents
- 6 procurations
- 5 décisions
- 2 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Echange de terrain; Demande de subvention AMITER; Sécurisation école élémentaire; Déneigement Colruyt.
- 14 présents
- 5 procurations
- 2 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Sécurisation des rues; Prix du concours maisons fleuries 2016; LOCATION DE TERRAIN; Transfert PLU.
- 17 présents
- 2 procurations
- 1 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour le lotissement Hessert; Convention avec pôle emploi pour deux contrats « CAE »; Contrat Caronet; Assurance de groupe statutaire.
- 13 présents
- 4 procurations
- 0 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Attribution de la mission de contrôle technique et accessibilité; Travaux à l'étang; Vente d'un terrain rue des lilas; Subvention école sortie scolaire (complément).
- 14 présents
- 5 procurations
- 8 décisions
- 2 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Choix des entreprises pour travaux lotissement Hessert.
- 10 présents
- 7 procurations
- 1 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Vente de terrains lotissement; Budget lotissement St Wendelin 2016; Budget lotissement Hessert 2016; Taux des trois taxes.
- 13 présents
- 5 procurations
- 18 décisions
- 6 votes partagés
Les procès-verbaux de 2016
Ouvrez directement le PDF ou consultez la fiche complète de la séance.