Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour le lotissement Hessert · Convention avec pôle emploi pour deux contrats « CAE »
← Revenir aux conseils de 2016Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour le lotissement Hessert
- Convention avec pôle emploi pour deux contrats « CAE »
- Contrat Caronet
- Assurance de groupe statutaire
- Mise à disposition d’une salle du clos des arts pour l’atelier équilibre de
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
13 présents
5 excusés
4 procurations
Présents 13
- ALLARD F
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T FRITZ N
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MULLER M
- MEYER B
- PROUST F
- RINKENBACH R
- ZOWNIR E
Absents excusés 5
- BINGER F
- GAUTAUX E
- SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZINS M
Absents non excusés 1
- /
Procurations 4
- GAUTAUX E à RINKENBACH R
- SIEBERT C à MULLER M
- SPANNAGEL D à FRITZ N
- ZINS M à CONRAD J