Vente de terrains lotissement · Budget lotissement St Wendelin 2016
← Revenir aux conseils de 2016Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Vente de terrains lotissement
- Budget lotissement St Wendelin 2016
- Budget lotissement Hessert 2016
- Taux des trois taxes
- Tarifs locations et prestations
- Subventions aux associations de la commune
- Compte administratif commune 2015 et affectation des résultats
- Compte de gestion de la commune 2015
- Budget primitif communal 2016
- TVA lotissement Hessert
- Crépi église
- Demande de subvention exceptionnelle auprès du Ministère de
- Demande de subvention au titre des amendes de police pour
- Projet de réhabilitation du bâtiment « ancienne poste-3 ème
- Choix du maître d’œuvre pour aménagement MAM, accessibilité
- Demande de subvention au fond de soutien à l’investissement
- Demande de subvention au FSIL pour itinéraire doux chemin
- Demande de subvention au titre du FSIL pour la maîtrise de
- Ventes de terrain
- Rideaux métalliques pour le chalet de l’étang
- Convention constitutive du groupement de commandes
- Entretien terrain de football
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 13
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- FRITZ N
- GAUTAUX E
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MEYER B
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SPANNAGEL D
- ZOWNIR E
Absents excusés 5
- ALLARD F
- BINGER F
- GREFF H
- MULLER M
- ZINS M
Absents non excusés 1
- SIEBERT C
Procurations 5
- ALLARD F à FELT T
- BINGER F à RINKENBACH R
- GREFF H à BARDA JP
- MULLER M à KLEIN C
- ZINS M à CONRAD J
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Vente de terrains lotissement
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrains lotissement ».
Budget lotissement St Wendelin 2016
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget lotissement St Wendelin 2016 ».
Budget lotissement Hessert 2016
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget lotissement Hessert 2016 ».
Taux des trois taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des trois taxes ».
Tarifs locations et prestations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarifs locations et prestations ».
Subventions aux associations de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations de la commune ».
Compte administratif commune 2015 et affectation des résultats
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif commune 2015 et affectation des résultats ».
Compte de gestion de la commune 2015
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion de la commune 2015 ».
Budget primitif communal 2016
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif communal 2016 ».
Demande de subvention au titre des amendes de police pour
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre des amendes de police pour ».
Projet de réhabilitation du bâtiment « ancienne poste-3 ème
Décision consignée au procès-verbal concernant « Projet de réhabilitation du bâtiment « ancienne poste-3 ème ».
Choix du maître d’œuvre pour aménagement MAM, accessibilité
Décision consignée au procès-verbal concernant « Choix du maître d’œuvre pour aménagement MAM, accessibilité ».
Demande de subvention au fond de soutien à l’investissement
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au fond de soutien à l’investissement ».
Demande de subvention au FSIL pour itinéraire doux chemin
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au FSIL pour itinéraire doux chemin ».
Demande de subvention au titre du FSIL pour la maîtrise de
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre du FSIL pour la maîtrise de ».
Rideaux métalliques pour le chalet de l’étang
Décision consignée au procès-verbal concernant « Rideaux métalliques pour le chalet de l’étang ».
Convention constitutive du groupement de commandes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention constitutive du groupement de commandes ».
Entretien terrain de football
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien terrain de football ».