Attribution de la mission de contrôle technique et accessibilité · Travaux à l'étang
← Revenir aux conseils de 2016Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Attribution de la mission de contrôle technique et accessibilité
- Travaux à l'étang
- Vente d'un terrain rue des lilas
- Subvention école sortie scolaire (complément)
- Remplacement chaudière école maternelle et demande de
- Tickets sport été 2016
- Subvention Diebl'impact
- Achats de calculatrices pour les élèves du CM2
- Armoire pour le Clos des Arts
- DIVERS
Présences et procurations
Sous la présidence de René RINKENBACH.
Présents 14
- ALLARD Francine
- BARDA Jean-Paul
- BINGER Frédéric
- CONRAD Joël uniquement au point 1
- DE FRANCESCO Daniel
- FELT Thomas
- GAUTAUX Elisabeth
- GREFF Honoré
- MEYER Bernadette
- MULLER Marlène
- RINKENBACH René
- SIEBERT Christine
- SPANNAGEL Denis
- ZOWNIR Eugène
Absents excusés 4
- FRITZ Nathalie
- KLEIN Catherine
- KOMLANZ Laurent
- PROUST Fabienne
Absents non excusés 1
- ZINS Maria
Procurations 5
- FRITZ Nathalie à SPANNAGEL Denis
- KLEIN Catherine à BARDA Jean -Paul
- KOMLANZ Laurent à GREFF Honoré
- PROUST Fabienne à FELT Thomas
- CONRAD Joël à RINKENBACH René à partir du point 2
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Attribution de la mission de contrôle technique et accessibilité
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution de la mission de contrôle technique et accessibilité ».
Travaux à l'étang
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux à l'étang ».
Vente d'un terrain rue des lilas
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente d'un terrain rue des lilas ».
Subvention école sortie scolaire (complément)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école sortie scolaire (complément) ».
Tickets sport été 2016
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tickets sport été 2016 ».
Achats de calculatrices pour les élèves du CM2
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats de calculatrices pour les élèves du CM2 ».
Armoire pour le Clos des Arts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Armoire pour le Clos des Arts ».
DIVERS
Décision consignée au procès-verbal concernant « DIVERS ».