Choix des entreprises pour travaux lotissement Hessert
← Revenir aux conseils de 2016Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Choix des entreprises pour travaux lotissement Hessert
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
10 présents
6 excusés
7 procurations
Présents 10
- BINGER F
- DE FRANCESCO D
- GAUTAUX E GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MULLER M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SIEBERT C SPANNAGEL D
- ZOWNIR E
Absents excusés 6
- ALLARD F
- BARDA JP
- CONRAD J
- FELT T
- FRITZ N
- MEYER B ZINS M
Absents non excusés 1
- /
Procurations 7
- ALLARD F à RINKENBACH R
- BARDA JP à GREFF H
- CONRAD J à MULLER M
- FELT T à GAUTAUX E
- FRITZ N à SPANNAGEL D
- MEYER B à ZOWNIR E
- ZINS M à PROUST F
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Choix des entreprises pour travaux lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Choix des entreprises pour travaux lotissement Hessert ».
Décision adoptéePour 12Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.