Décision modificative · Achat de terrain au Missbusch
← Revenir aux conseils de 2016Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Décision modificative
- Achat de terrain au Missbusch
- Achat de terrain au Hessert
- Demande de subvention au titre de la DETR pour remplacement de
- Demande de subvention au titre de la DETR pour la climatisation de la
- Demande de subvention au titre de la DETR pour 4 logements
- Demande de subvention au titre du FSIL pour le bâtiment « ancienne
- Demande de subvention de l’école élémentaire pour classe musicale
- Devis PAUL PAYSAGES
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
13 présents
6 excusés
6 procurations
Présents 13
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- FRITZ N
- GAUTAUX E
- MEYER B
- MULLER M
- PROUSTF
- RINKENBACH R
- SPANNAGEL D
- ZINS M
- ZOWNIR E
Absents excusés 6
- ALLARD F
- BINGER F
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- SIEBERT C
Absents non excusés 1
- /
Procurations 6
- ALLARD F à CONRAD J
- BINGER F à BARDA JP
- GREFF H à RINKENBACH R
- KLEIN C à FELT T
- SIEBERT C à MULLER M Secrétaire de séance : Marie-Josée FELD
- adjoint administratif
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Décision modificative
Décision consignée au procès-verbal concernant « Décision modificative ».
Décision adoptéePour 15Contre 1Abstention 2Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.Achat de terrain au Missbusch
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrain au Missbusch ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.Achat de terrain au Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrain au Hessert ».
Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.Devis PAUL PAYSAGES
Décision consignée au procès-verbal concernant « Devis PAUL PAYSAGES ».
Décision adoptéePour 17Contre 0Abstention 1Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.