Echange de terrain · Demande de subvention AMITER
← Revenir aux conseils de 2016Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Echange de terrain
- Demande de subvention AMITER
- Sécurisation école élémentaire
- Déneigement Colruyt
- Divers
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Création ou aménagement et entretien de la voirie d’intérêt
- Assainissement
- Eau
- Construction, aménagement, e ntretien et gestion d’équipements
- Aménagement numérique du territoire
- Petite enfance
- Enseignement supérieur
- Tourisme
- Participation facultative, en particulier, aux animations culturelles
- Gestion des Milieux Aquatiques et Protection des inondations
- Création, aménagement, gestion, participation à la mise en place de
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
14 présents
4 excusés
5 procurations
Présents 14
- ALLARD F
- BARDA JP
- BINGER F
- CONRAD J jusqu’à 19h 40
- FELT T
- FRITZ N
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MULLER M RINKENBACH R
- SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZINS D
- ZOWNIR E
Absents excusés 4
- CONRAD J à partir de 19 h 40-DE FRANCESCO D
- GAUTAUX E
- MEYER B
- PROUST F
Absents non excusés 1
- /
Procurations 5
- CONRAD J à BARDA JP à partir de 19h40-DE FRANCESCO D à RINKENBACH R
- GAUTAUX E à ALLARD F
- MEYER B à ZOWNIR E
- PROUST F à FELT T Secrétaire de séance : Marie-Josée FELD
- adjoint administratif
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Echange de terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Echange de terrain ».
Décision adoptéePour 15Contre 3Abstention 1Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.Demande de subvention AMITER
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention AMITER ».
Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.