Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.
Bibliothèque des PV du conseil municipal
Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.
Les séances de 2019
6 séances · 6 procès-verbaux
Le conseil municipal examine notamment Choix des entreprises pour travaux de voirie rue de la Paix, rue de Tenteling et; Mise à disposition à titre gratuit salle Degas; Achat de terrains; Vente de terrain rue Saint Joseph.
- 13 présents
- 0 procuration
- 8 décisions
- 3 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Attribution mission SPS pour marchés travaux rue de la Paix, rue de Tenteling et; Achat clarinette; Vente de terrains (délibération modificative); Demande de subvention.
- 16 présents
- 3 procurations
- 10 décisions
- 5 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Bail emphytéotique : rajout clause.
- 14 présents
- 3 procurations
- 1 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Réfection salle de musique; Achat clarinette; Demande de subvention Restaurants du cœur; Loyers.
- 14 présents
- 3 procurations
- 8 décisions
- 4 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Compte administratif 2018 lotissement Hessert; Compte de gestion 2018 lotissement Hessert; Budget primitif 2019 lotissement Hessert; Taux des 3 taxes.
- 15 présents
- 4 procurations
- 12 décisions
- 2 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Autorisation signature convention pour la transmiss ion électronique des actes au; Adhésion maintenance informatique; Vente de terrains; Achats et échanges de terrains piste cyclable.
- 16 présents
- 3 procurations
- 12 décisions
- 2 votes partagés
Les procès-verbaux de 2019
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