Compte administratif 2018 lotissement Hessert · Compte de gestion 2018 lotissement Hessert
← Revenir aux conseils de 2019Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte administratif 2018 lotissement Hessert
- Compte de gestion 2018 lotissement Hessert
- Budget primitif 2019 lotissement Hessert
- Taux des 3 taxes
- Tarifs locations et prestations
- Subventions aux associations
- Compte administratif 2018 commune et affectation des résultats
- Compte de gestion 2018 commune
- Budget primitif 2019 de la commune
- Dons aux œuvres
- Balayage des rues
- Achat instruments
- Demande de subventions école élémentaire
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 15
- ALLARD F
- BARDA JP
- CONRAD J
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MEYER B
- MULLER M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZINS M
Absents excusés 4
- BINGER F
- DE FRANCESCO D
- FRITZ N
- ZOWNIR E
Absents non excusés 1
- /
Procurations 4
- BINGER F à BARDA JP
- DE FRANCESCO D à RINKENBACH R
- FRITZ N à SPANNAGEL D
- ZOWNIR E à MEYER B
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Compte administratif 2018 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2018 lotissement Hessert ».
Compte de gestion 2018 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2018 lotissement Hessert ».
Budget primitif 2019 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2019 lotissement Hessert ».
Taux des 3 taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des 3 taxes ».
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Compte administratif 2018 commune et affectation des résultats
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2018 commune et affectation des résultats ».
Compte de gestion 2018 commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2018 commune ».
Budget primitif 2019 de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2019 de la commune ».
Balayage des rues
Décision consignée au procès-verbal concernant « Balayage des rues ».
Demande de subventions école élémentaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subventions école élémentaire ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
