Aller au contenu principal

Conseil municipal du 1 avril 2019

Le conseil municipal examine notamment Compte administratif 2018 lotissement Hessert; Compte de gestion 2018 lotissement Hessert; Budget primitif 2019 lotissement Hessert; Taux des 3 taxes.

Compte administratif 2018 lotissement Hessert · Compte de gestion 2018 lotissement Hessert

← Revenir aux conseils de 2019

Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Compte administratif 2018 lotissement Hessert
  • Compte de gestion 2018 lotissement Hessert
  • Budget primitif 2019 lotissement Hessert
  • Taux des 3 taxes
  • Tarifs locations et prestations
  • Subventions aux associations
  • Compte administratif 2018 commune et affectation des résultats
  • Compte de gestion 2018 commune
  • Budget primitif 2019 de la commune
  • Dons aux œuvres
  • Balayage des rues
  • Achat instruments
  • Demande de subventions école élémentaire
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de RINKENBACH René.

15 présents 4 excusés 4 procurations
Présents 15
  • ALLARD F
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • FELT T
  • GAUTAUX E
  • GREFF H
  • KLEIN C
  • KOMLANZ L
  • MEYER B
  • MULLER M
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SIEBERT C
  • SPANNAGEL D
  • ZINS M
Absents excusés 4
  • BINGER F
  • DE FRANCESCO D
  • FRITZ N
  • ZOWNIR E
Absents non excusés 1
  • /
Procurations 4
  • BINGER F à BARDA JP
  • DE FRANCESCO D à RINKENBACH R
  • FRITZ N à SPANNAGEL D
  • ZOWNIR E à MEYER B
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Compte administratif 2018 lotissement Hessert

Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2018 lotissement Hessert ».

Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Compte de gestion 2018 lotissement Hessert

Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2018 lotissement Hessert ».

Décision adoptéePour 19Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
4

Budget primitif 2019 lotissement Hessert

Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2019 lotissement Hessert ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
5

Taux des 3 taxes

Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des 3 taxes ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
6

Subventions aux associations

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».

Adopté à l’unanimitéPour 15Contre 2Abstention 2Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
7

Compte administratif 2018 commune et affectation des résultats

Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2018 commune et affectation des résultats ».

Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
8

Compte de gestion 2018 commune

Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2018 commune ».

Décision adoptéePour 19Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
9

Budget primitif 2019 de la commune

Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2019 de la commune ».

Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 1Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
10

Balayage des rues

Décision consignée au procès-verbal concernant « Balayage des rues ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
11

Demande de subventions école élémentaire

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subventions école élémentaire ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
12

Divers

Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».

Adopté à l’unanimitéPour 4Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.

Aidez-nous à compléter ce récit

Vous connaissez une précision, une source ou possédez un document lié à ce sujet ?