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Conseil municipal du 27 novembre 2019

Le conseil municipal examine notamment Choix des entreprises pour travaux de voirie rue de la Paix, rue de Tenteling et; Mise à disposition à titre gratuit salle Degas; Achat de terrains; Vente de terrain rue Saint Joseph.

Choix des entreprises pour travaux de voirie rue de la Paix, rue de Tenteling et · Mise à disposition à titre gratuit salle Degas

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Choix des entreprises pour travaux de voirie rue de la Paix, rue de Tenteling et
  • Mise à disposition à titre gratuit salle Degas
  • Achat de terrains
  • Vente de terrain rue Saint Joseph
  • Taux de fermage
  • Participation consultation CDG57
  • Nettoyage chapelle St Joseph
  • Prix concours maisons fleuries
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de RINKENBACH René.

13 présents 3 excusés 0 procuration
Présents 13
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • FELT T
  • FRITZ N
  • GAUTAUX E
  • GREFF H
  • KLEIN C
  • MEYER B
  • MULLER M
  • RINKENBACH R
  • SIEBERT C SPANNAGEL D
  • ZINS M
  • ZOWNIR E
Absents excusés 3
  • ALLARD F
  • BINGER F
  • KOMLANZ L
Absents non excusés 2
  • DE FRANCESCO D
  • PROUST F
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 1Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Mise à disposition à titre gratuit salle Degas

Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise à disposition à titre gratuit salle Degas ».

Décision adoptéePour 12Contre 0Abstention 2Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Achat de terrains

Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrains ».

Adopté à l’unanimitéPour 13Contre 0Abstention 1Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
4

Vente de terrain rue Saint Joseph

Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrain rue Saint Joseph ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
5

Taux de fermage

Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux de fermage ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
6

Nettoyage chapelle St Joseph

Décision consignée au procès-verbal concernant « Nettoyage chapelle St Joseph ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
7

Prix concours maisons fleuries

Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix concours maisons fleuries ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
8

Divers

Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.

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