Autorisation signature convention pour la transmiss ion électronique des actes au · Adhésion maintenance informatique
← Revenir aux conseils de 2019Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Autorisation signature convention pour la transmiss ion électronique des actes au
- Adhésion maintenance informatique
- Vente de terrains
- Achats et échanges de terrains piste cyclable
- Subvention à la Marjolaine
- Entretien espaces verts
- Prix concours maisons fleuries
- Prime cantine
- Demande de subvention au titre de la DETR pour les lampadaires lotissement St
- Demande de subvention au titre de l’AMISSUR rue de Tenteling
- Demande de subvention au titre de l’AMITER rue de la Paix
- Attribution instruments de musique
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 16
- ALLARD F
- BARDA JP
- BINGER F
- CONRAD J
- DE FRANC ESCO D
- FELT T
- FRITZ N
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MEYER B
- MULL ER M
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZOWNIR E
Absents excusés 3
- GAUTAUX E
- PROUST F
- ZINS M
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 3
- GAUTAUX E à ALLARD F
- PROUST F à FELT T
- ZINS M à RINKENBACH R
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Adhésion maintenance informatique
Décision consignée au procès-verbal concernant « Adhésion maintenance informatique ».
Vente de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrains ».
Achats et échanges de terrains piste cyclable
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats et échanges de terrains piste cyclable ».
Subvention à la Marjolaine
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention à la Marjolaine ».
Entretien espaces verts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien espaces verts ».
Prix concours maisons fleuries
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix concours maisons fleuries ».
Prime cantine
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prime cantine ».
Demande de subvention au titre de la DETR pour les lampadaires lotissement St
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre de la DETR pour les lampadaires lotissement St ».
Demande de subvention au titre de l’AMISSUR rue de Tenteling
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre de l’AMISSUR rue de Tenteling ».
Demande de subvention au titre de l’AMITER rue de la Paix
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre de l’AMITER rue de la Paix ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».