Attribution mission SPS pour marchés travaux rue de la Paix, rue de Tenteling et · Achat clarinette
← Revenir aux conseils de 2019Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Attribution mission SPS pour marchés travaux rue de la Paix, rue de Tenteling et
- Achat clarinette
- Vente de terrains (délibération modificative)
- Demande de subvention
- Création poste
- Modification de l’effectif
- RIFSEEP (délibération modificative)
- La périodicité de versement
- Modalités de maintien ou de suppression en cas d'absences
- Modulation selon le temps de travail
- Attribution individuelle
- Cumuls
- Revalorisations des montants
- Maintien des montants du régime indemnitaire antérieur
- Décision modificative (délibération modificative)
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 16
- ALLARD F
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MEYER B
- MULLER M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SPANNAGEL D
- ZINS M
- ZOWNIR E
Absents excusés 3
- BINGER F
- SIEBERT C
- FRITZ N
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 3
- BINGER F à BARDA JP
- FRITZ N à SPANNAGEL D
- SIEBERT C à RINKENBACH R
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Attribution mission SPS pour marchés travaux rue de la Paix, rue de Tenteling et
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution mission SPS pour marchés travaux rue de la Paix, rue de Tenteling et ».
Achat clarinette
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat clarinette ».
Vente de terrains (délibération modificative)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrains (délibération modificative) ».
Demande de subvention
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention ».
Création poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création poste ».
Modification de l’effectif
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification de l’effectif ».
Modalités de maintien ou de suppression en cas d'absences
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modalités de maintien ou de suppression en cas d'absences ».
Décision modificative (délibération modificative)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Décision modificative (délibération modificative) ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».