Les comptes rendus et procès-verbaux sont classés par séance et reliés à leur publication officielle.
Bibliothèque des PV du conseil municipal
Chaque procès-verbal est conservé sur Mémoire de Diebling et se range automatiquement dans la bonne année à partir de la date de séance.
Les séances de 2023
6 séances · 6 procès-verbaux
Ce qui change en 2023
Renouvellement du conseil, changement de maire ou évolution de sa composition.
Marie Dursun rejoint le conseil municipal
Remplacement de Catherine KleinLe conseil prend acte de la démission de Catherine Klein et de l’acceptation du siège devenu vacant par Marie Dursun.
Voir la séance et le document officiel →Le conseil municipal examine notamment Subvention école; Organisation semaine scolaire; Subvention collège Holderith; Suppression poste.
- 14 présents
- 5 procurations
- 10 décisions
- 0 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033; Gibier rouge; Indemnités de secrétariat; Achat et échange de terrains.
- 12 présents
- 7 procurations
- 7 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Création de poste; Demande de subvention aire de jeux/plateau sportif; Achat et échange de terrains; L'adjoint en charge de l'urbanisme informe le conseil avoir été contacté par les héritières de.
- 17 présents
- 2 procurations
- 9 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Précisions vente terrain; Mise en place nouvelle structure d'accroche Clos des Arts; Tracteur football club; Subvention EJEM.
- 15 présents
- 4 procurations
- 10 décisions
- 1 vote partagé
Le conseil municipal examine notamment Marché du terroir; Ventes de terrains; Achats et échanges de terrains; Taux des taxes.
- 15 présents
- 3 procurations
- 11 décisions
- 3 votes partagés
Le conseil municipal examine notamment Subvention gym club; Bilan et perspectives centre aéré; Prise en charge frais adjoint; Achats terrains.
- 13 présents
- 5 procurations
- 12 décisions
- 2 votes partagés
Les procès-verbaux de 2023
Ouvrez directement le PDF ou consultez la fiche complète de la séance.