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Conseil municipal du 23 novembre 2023

Le conseil municipal examine notamment Subvention école; Organisation semaine scolaire; Subvention collège Holderith; Suppression poste.

Subvention école · Organisation semaine scolaire

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Subvention école
  • Organisation semaine scolaire
  • Subvention collège Holderith
  • Suppression poste
  • Création poste
  • Tableau des effectifs
  • Modalités réalisation heures supplémentaires/complémentaires
  • Remplacement conseillère démissionnaire
  • Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de
  • Renouvellement contrat d'assistance Berger Levrault
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

14 présents 5 excusés 5 procurations
Présents 14
  • CONRAD J
  • DE FRANCESCO D
  • FELT T
  • GAUTAUX E
  • GREFF H
  • KLEIN C
  • LANG JB
  • MULLER M
  • OLIVERO M
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • SIEBERT C
  • ZINS M
  • ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 5
  • BARDA JP
  • KOMLANZ E
  • LANG N
  • PROUST F
  • WICKULER G
Absents non excusés 0

Aucun.

Procurations 5
  • BARDA JP à FELT T
  • KOMLANZ E à ZOWNIR STEINER M
  • LANG N à RINKENBACH R
  • PROUST F à DE FRANCESCO D
  • WICKULER G à SCHOUVER B
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Subvention école

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Organisation semaine scolaire

Décision consignée au procès-verbal concernant « Organisation semaine scolaire ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
4

Subvention collège Holderith

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention collège Holderith ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
5

Suppression poste

Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression poste ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
6

Tableau des effectifs

Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».

Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
7

Modalités réalisation heures supplémentaires/complémentaires

Décision consignée au procès-verbal concernant « Modalités réalisation heures supplémentaires/complémentaires ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
8

Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de

Décision consignée au procès-verbal concernant « Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
9

Renouvellement contrat d'assistance Berger Levrault

Décision consignée au procès-verbal concernant « Renouvellement contrat d'assistance Berger Levrault ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
10

Divers

Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».

Rejeté
Le document officiel reste la référence.

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