Subvention école · Organisation semaine scolaire
← Revenir aux conseils de 2023Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Subvention école
- Organisation semaine scolaire
- Subvention collège Holderith
- Suppression poste
- Création poste
- Tableau des effectifs
- Modalités réalisation heures supplémentaires/complémentaires
- Remplacement conseillère démissionnaire
- Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de
- Renouvellement contrat d'assistance Berger Levrault
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 14
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- LANG JB
- MULLER M
- OLIVERO M
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 5
- BARDA JP
- KOMLANZ E
- LANG N
- PROUST F
- WICKULER G
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 5
- BARDA JP à FELT T
- KOMLANZ E à ZOWNIR STEINER M
- LANG N à RINKENBACH R
- PROUST F à DE FRANCESCO D
- WICKULER G à SCHOUVER B
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Subvention école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école ».
Organisation semaine scolaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Organisation semaine scolaire ».
Subvention collège Holderith
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention collège Holderith ».
Suppression poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression poste ».
Tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».
Modalités réalisation heures supplémentaires/complémentaires
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modalités réalisation heures supplémentaires/complémentaires ».
Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de
Décision consignée au procès-verbal concernant « Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de ».
Renouvellement contrat d'assistance Berger Levrault
Décision consignée au procès-verbal concernant « Renouvellement contrat d'assistance Berger Levrault ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
