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Conseil municipal du 23 février 2023

Le conseil municipal examine notamment Subvention gym club; Bilan et perspectives centre aéré; Prise en charge frais adjoint; Achats terrains.

Subvention gym club · Bilan et perspectives centre aéré

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Subvention gym club
  • Bilan et perspectives centre aéré
  • Prise en charge frais adjoint
  • Achats terrains
  • Demandes de subventions Fonds vert
  • Attribution marché de travaux création trottoirs et cheminement doux
  • Attribution travaux requalification éclairage public
  • Achat ensemble tableau numérique – école primaire
  • Convention conditions de recouvrement SGC
  • Subvention exceptionnelle au club du 3ème âge
  • Correspondant défense
  • Suppression poste
  • Tableau des effectifs
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

13 présents 6 excusés 5 procurations
Présents 13
  • BARDA JP
  • CONRAD ]
  • FELT T
  • GREFF H
  • KOMLANZ E
  • MULLER M
  • OLIVERO M
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • SIEBERT C
  • ZINS M
  • ZOWNIR STEINER
Absents excusés 6
  • DE FRANCESCO D
  • GAUTAUX E
  • KLEIN C
  • LANG JB
  • LANG N
  • WICKULER G
Absents non excusés 0

Aucun.

Procurations 5
  • DE FRANCESCO D à RINKENBACH R
  • GAUTAUX E à MULLER M
  • KLEIN C à GREFF H
  • LANG N à JP BARDA
  • WICKULER G à SCHOUVER B
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Subvention gym club

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention gym club ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Prise en charge frais adjoint

Décision consignée au procès-verbal concernant « Prise en charge frais adjoint ».

Décision adoptéePour 10Contre 0Abstention 3Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
4

Demandes de subventions Fonds vert

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demandes de subventions Fonds vert ».

Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
5

Attribution marché de travaux création trottoirs et cheminement doux

Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché de travaux création trottoirs et cheminement doux ».

Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
6

Attribution travaux requalification éclairage public

Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux requalification éclairage public ».

Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
7

Achat ensemble tableau numérique – école primaire

Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat ensemble tableau numérique – école primaire ».

Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
8

Convention conditions de recouvrement SGC

Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention conditions de recouvrement SGC ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
9

Correspondant défense

Décision consignée au procès-verbal concernant « Correspondant défense ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
10

Suppression poste

Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression poste ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
11

Tableau des effectifs

Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
12

Divers

Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».

Adopté à l’unanimitéPour 5Contre 0Abstention 1Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.

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