Création de poste · Demande de subvention aire de jeux/plateau sportif
← Revenir aux conseils de 2023Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Création de poste
- Demande de subvention aire de jeux/plateau sportif
- Achat et échange de terrains
- L'adjoint en charge de l'urbanisme informe le conseil avoir été contacté par les héritières de
- L'adjoint détaille dans un second temps les terrains propriété de M. GUERBER Marcel Aloyse
- Désignation adjoint pour signature des actes notariés
- Désignation membres commission baux de chasse
- Désignation référent déontologue de l'élu local
- Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour
- Convention prévention des risques professionnels – CDG
- Autorisation signature certificat possession trentenaire
- Code général des impôts : taxe forfaitaire cession terrains nus
- Tarif panneaux publicitaires
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 17
- CONRAD J
- DE FRANCESCO C
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- LANG N
- MULLER M
- OLIVERO M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 2
- BARDA JP
- WICKULER G
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 2
- BARDA JP à FELT T
- WICKULER G à SCHOUVER B
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Demande de subvention aire de jeux/plateau sportif
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention aire de jeux/plateau sportif ».
L'adjoint en charge de l'urbanisme informe le conseil avoir été contacté par les héritières de
Décision consignée au procès-verbal concernant « L'adjoint en charge de l'urbanisme informe le conseil avoir été contacté par les héritières de ».
L'adjoint détaille dans un second temps les terrains propriété de M. GUERBER Marcel Aloyse
Décision consignée au procès-verbal concernant « L'adjoint détaille dans un second temps les terrains propriété de M. GUERBER Marcel Aloyse ».
Désignation adjoint pour signature des actes notariés
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation adjoint pour signature des actes notariés ».
Désignation membres commission baux de chasse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation membres commission baux de chasse ».
Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour
Décision consignée au procès-verbal concernant « Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour ».
Autorisation signature certificat possession trentenaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation signature certificat possession trentenaire ».
Tarif panneaux publicitaires
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif panneaux publicitaires ».