Précisions vente terrain · Mise en place nouvelle structure d'accroche Clos des Arts
← Revenir aux conseils de 2023Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Précisions vente terrain
- Mise en place nouvelle structure d'accroche Clos des Arts
- Tracteur football club
- Subvention EJEM
- Demande de subvention école
- Convention Département – giratoire
- Travaux reprise chemin forestier
- Mission d'arpentage
- Feux d'artifices
- Tableau de commande église
- Attribution marché liaison piétonne PMR sécurisée entre ZC et ZA
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 15
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO C
- FELT T
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG N
- MULLER M
- OLIVERO M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 4
- GAUTAUX E
- LANG JB
- WICKULER G
- ZINS M
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 4
- GAUTAUX E à MULLER M
- LANG JB à M ZOWNIR STEINER
- WICKULER G à SCHOUVER B
- ZINS M à H GREFF
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Mise en place nouvelle structure d'accroche Clos des Arts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise en place nouvelle structure d'accroche Clos des Arts ».
Tracteur football club
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tracteur football club ».
Subvention EJEM
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention EJEM ».
Demande de subvention école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention école ».
Convention Département – giratoire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention Département – giratoire ».
Travaux reprise chemin forestier
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux reprise chemin forestier ».
Feux d'artifices
Décision consignée au procès-verbal concernant « Feux d'artifices ».
Tableau de commande église
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau de commande église ».
Attribution marché liaison piétonne PMR sécurisée entre ZC et ZA
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché liaison piétonne PMR sécurisée entre ZC et ZA ».