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Mémoire de Diebling

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Conseil municipal du 12 avril 2023

Le conseil municipal examine notamment Marché du terroir; Ventes de terrains; Achats et échanges de terrains; Taux des taxes.

Marché du terroir · Ventes de terrains

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Marché du terroir
  • Ventes de terrains
  • Achats et échanges de terrains
  • Taux des taxes
  • Tarifs locations et prestations
  • Subventions aux associations
  • Compte administratif 2022
  • Compte de gestion 2022
  • Budget primitif 2023
  • Demande de subvention AMISSUR
  • Demandes de subventions écoles
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

15 présents 3 excusés 3 procurations
Présents 15
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • DE FRANCESCO D
  • FELT T
  • GREFF H
  • KLEIN C
  • KOMLANZ E
  • LANG JB
  • MULLER M
  • OLIVERO M
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • ZINS M
  • ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 3
  • GAUTAUX E
  • SIEBERT C
  • WICKULER G
Absents non excusés 1
  • LANG N
Procurations 3
  • GAUTAUX E à RINKENBACH R
  • SIEBERT C à MULLER M
  • WICKULER G à SCHOUVER B
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Marché du terroir

Décision consignée au procès-verbal concernant « Marché du terroir ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Ventes de terrains

Décision consignée au procès-verbal concernant « Ventes de terrains ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
4

Achats et échanges de terrains

Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats et échanges de terrains ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
5

Taux des taxes

Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des taxes ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
6

Subventions aux associations

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
7

Compte administratif 2022

Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2022 ».

Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 1Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
8

Compte de gestion 2022

Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2022 ».

Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 1Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
9

Budget primitif 2023

Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2023 ».

Décision adoptéePour 12Contre 2Abstention 1Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
10

Demandes de subventions écoles

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demandes de subventions écoles ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
11

Divers

Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
PDFProcès-verbal officielLire ou télécharger le document intégral

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