Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 · Gibier rouge
← Revenir aux conseils de 2023Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033
- Gibier rouge
- Indemnités de secrétariat
- Achat et échange de terrains
- Attribution marché maîtrise d'œuvre – Réhabilitation partielle rue du Pont et rue des
- Reconduction marché maîtrise d'œuvre – Liaison piétonne PMR
- Désignation remplaçant(e) membre commission PLU
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 12
- JP BARDA
- CONRAD J
- FELT T
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MULLER M
- OLIVERO M
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 7
- DE FRANCESCO D
- GAUTAUX E
- LANG N
- PROUST F
- SCHOUVER B
- WICKULER G
- ZINS M
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 7
- DE FRANCESCO D à GREFF H
- GAUTAUX E à RINKENBACH R
- LANG N à MULLER M
- PROUST F à FELT T
- SCHOUVER B à BARDA JP
- WICKULER G à SIEBERT C
- ZINS M à CONRAD J
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033
Décision consignée au procès-verbal concernant « Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 ».
Indemnités de secrétariat
Décision consignée au procès-verbal concernant « Indemnités de secrétariat ».
Achat et échange de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat et échange de terrains ».
Attribution marché maîtrise d'œuvre – Réhabilitation partielle rue du Pont et rue des
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché maîtrise d'œuvre – Réhabilitation partielle rue du Pont et rue des ».
Reconduction marché maîtrise d'œuvre – Liaison piétonne PMR
Décision consignée au procès-verbal concernant « Reconduction marché maîtrise d'œuvre – Liaison piétonne PMR ».
Désignation remplaçant(e) membre commission PLU
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation remplaçant(e) membre commission PLU ».