Attribution travaux parcours de santé · Attribution travaux billetterie CSD
← Revenir aux conseils de 2022Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Attribution travaux parcours de santé
- Attribution travaux billetterie CSD
- Attribution marché giratoire RD 910
- Subvention CSD achat arroseurs mobiles
- Achat et vente terrains
- Subvention achat manuels école
- Suppression régie cantine
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 14
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG N
- MULLER M
- OLIVERO M
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- WICKULER G
- ZINS M
Absents excusés 5
- GAUTAUX E
- LANG JB
- PROUST F
- RINKENBACH R
- ZOWNIR STEINER M
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 5
- GAUTAUX E à GREFF H
- LANG JB à KOMLANZ E
- PROUST F à FELT T
- RINKENBACH R à MULLER M
- ZOWNIR STEINER M à OLIVERO M
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Attribution travaux parcours de santé
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux parcours de santé ».
Attribution travaux billetterie CSD
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux billetterie CSD ».
Attribution marché giratoire RD 910
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché giratoire RD 910 ».
Subvention CSD achat arroseurs mobiles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention CSD achat arroseurs mobiles ».
Achat et vente terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat et vente terrains ».
Subvention achat manuels école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention achat manuels école ».
Suppression régie cantine
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression régie cantine ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».