Aller au contenu principal

Conseil municipal du 17 janvier 2014

Le conseil autorise l’installation du télérelevé des compteurs de gaz, régularise plusieurs baux agricoles, fixe le tarif du déneigement du parking Colruyt, accorde diverses subventions et valide plusieurs travaux dans les bâtiments communaux.

Télérelevé du gaz, baux agricoles et travaux communaux

← Revenir aux conseils de 2014

Réuni sous la présidence de René Rinkenbach, le conseil municipal examine dix ensembles de décisions concernant les services publics, les baux agricoles, les subventions et plusieurs équipements communaux.

À retenir

  • Une convention avec GRDF est autorisée pour installer un système de télérelevé des compteurs de gaz.
  • Trois baux agricoles arrivés à échéance sont renouvelés et doivent être régularisés avec les exploitants concernés.
  • Le déneigement du parking du magasin Colruyt est fixé à 60 € par passage.
  • Des aides sont accordées à plusieurs œuvres, à l’école élémentaire, au conseil de fabrique et au collège Holderith.
  • Le conseil retient plusieurs interventions pour les locaux des arboriculteurs et le remplacement de l’armoire électrique de la morgue.
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de René Rinkenbach.

14 présents 1 excusé 0 procuration
Présents 14
  • F. Allard
  • C. Bour
  • J.-P. Barda
  • F. Binger
  • J. Conrad
  • T. Felt
  • H. Gorius
  • H. Greff
  • B. Meyer
  • J.-P. Meyer
  • René Rinkenbach
  • M. Muller
  • M. Zins
  • E. Zownir
Absents excusés 1
  • C. Franck
Absents non excusés 3
  • P. Doerflinger
  • L. Komlanz
  • F. Proust
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Convention avec GRDF

Autorisation donnée au maire de signer la convention permettant l’installation du télérelevé des compteurs de gaz.

Décision prise
Le procès-verbal ne donne pas de décompte chiffré.
2

Renouvellement de baux agricoles

Renouvellement de trois baux arrivés à échéance et régularisation des loyers avec les parties concernées.

Décision prise
Le procès-verbal ne donne pas de décompte chiffré.
3

Déneigement du parking Colruyt

Fixation du tarif à 60 € par passage effectué par les agents communaux.

Décision prise
Le procès-verbal ne donne pas de décompte chiffré.
4

Subvention pour la sortie pédagogique des CM1-CM2

Attribution de 30 € par enfant pour 21 élèves, soit 630 €.

Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Unanimité des membres présents.
5

Subvention au conseil de fabrique

Attribution de 535 € pour financer la pose de pics anti-pigeons sur l’église.

Décision prise
Le procès-verbal ne donne pas de décompte chiffré.
6

Subvention au collège Holderith

Versement de 196 € pour 49 élèves de Diebling.

Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Unanimité des membres présents.
7

Concours des maisons et balcons fleuris

Attribution de bons d’achat aux lauréats des deux catégories.

Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Unanimité des membres présents.
8

Désamiantage de l’ancien local des arboriculteurs

Choix de l’entreprise Eisenbarth pour 7 632,54 € TTC.

Décision prise
Le procès-verbal ne donne pas de décompte chiffré.
9

Équipements en inox du local des arboriculteurs

Acceptation du devis de l’entreprise KM pour 3 427,20 € TTC.

Accord du conseil
Le procès-verbal ne donne pas de décompte chiffré.
10

Hotte d’aspiration du local des arboriculteurs

Acceptation du devis Schultz Équipements pour 5 830,80 € TTC.

Adopté à l’unanimitéPour 14Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Unanimité des membres présents.
11

Armoire électrique de la morgue

Acceptation du devis Electro’BI pour 1 380 € TTC.

Décision prise
Le procès-verbal ne donne pas de décompte chiffré.

Aidez-nous à compléter ce récit

Vous connaissez une précision, une source ou possédez un document lié à ce sujet ?