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Conseil municipal du 30 janvier 2025

Le conseil municipal examine notamment Bulletin municipal; Demande de subvention écoles; Demande subvention Pêche et Nature; Assurance statutaire 2025-2028.

Bulletin municipal · Demande de subvention écoles

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Bulletin municipal
  • Demande de subvention écoles
  • Demande subvention Pêche et Nature
  • Assurance statutaire 2025-2028
  • Demande de subvention caméra déchetterie
  • Echange de terrains
  • Vente de terrain commune / Kalis
  • Mainlevée sur un immeuble Rue St Wendelin
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

16 présents 3 excusés 3 procurations
Présents 16
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • COURS M
  • DE FRANCESCO D
  • FELT T
  • GAUTAUX E
  • GREFF H
  • KOMLANZ E
  • MULLER M
  • OLIVERO M
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • SIEBERT C
  • ZINS M
  • ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 3
  • DURSUN M
  • LANG JB
  • LANG N
Absents non excusés 0

Aucun.

Procurations 3
  • DURSUN M à MULLER M
  • LANG JB à ZOWNIR STEINER M
  • LANG N à RINKENBACH R (à partir du point 8)
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Bulletin municipal

Décision consignée au procès-verbal concernant « Bulletin municipal ».

Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Demande de subvention écoles

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention écoles ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
4

Demande subvention Pêche et Nature

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande subvention Pêche et Nature ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
5

Assurance statutaire 2025-2028

Décision consignée au procès-verbal concernant « Assurance statutaire 2025-2028 ».

Décision adoptée
Le document officiel reste la référence.
6

Demande de subvention caméra déchetterie

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention caméra déchetterie ».

Point ajourné
Le document officiel reste la référence.
7

Echange de terrains

Décision consignée au procès-verbal concernant « Echange de terrains ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
8

Vente de terrain commune / Kalis

Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrain commune / Kalis ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
9

Mainlevée sur un immeuble Rue St Wendelin

Décision consignée au procès-verbal concernant « Mainlevée sur un immeuble Rue St Wendelin ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
10

Divers

Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».

Point ajourné
Le document officiel reste la référence.

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