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Conseil municipal du 28 avril 2025

Le conseil municipal examine notamment Demande de subvention broyeur; Validation achat broyeur; Tarif apport + broyage déchets verts; Attribution devis travaux cheminement doux Barrière – Gare + subvention.

Demande de subvention broyeur · Validation achat broyeur

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Demande de subvention broyeur
  • Validation achat broyeur
  • Tarif apport + broyage déchets verts
  • Attribution devis travaux cheminement doux Barrière – Gare + subvention
  • Validation convention GOUT'B pour installation pergola
  • Validation devis forage
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

16 présents 1 excusé 1 procuration
Présents 16
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • COURS M
  • DE FRANCESCO D
  • DURSUN M
  • FELT T
  • GREFF H
  • KOMLANZ E
  • LANG JB
  • MULLER M
  • OLIVERO M
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • SIEBERT C
  • ZINS M
  • ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 1
  • GAUTAUX E
Absents non excusés 2
  • LANG N
  • PROUST F
Procurations 1
  • GAUTAUX E à RINKENBACH R
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Demande de subvention broyeur

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention broyeur ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
2

Validation achat broyeur

Décision consignée au procès-verbal concernant « Validation achat broyeur ».

Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 3Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Tarif apport + broyage déchets verts

Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif apport + broyage déchets verts ».

Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 2Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
4

Attribution devis travaux cheminement doux Barrière – Gare + subvention

Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution devis travaux cheminement doux Barrière – Gare + subvention ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
5

Validation convention GOUT'B pour installation pergola

Décision consignée au procès-verbal concernant « Validation convention GOUT'B pour installation pergola ».

Décision adoptéePour 13Contre 0Abstention 2Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
6

Validation devis forage

Décision consignée au procès-verbal concernant « Validation devis forage ».

Décision adoptéePour 16Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.

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