Attribution marché Réfection partielle rue du Pont – Lot 2 et 3 · Utilisation de la décharge communale
← Revenir aux conseils de 2025Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Attribution marché Réfection partielle rue du Pont – Lot 2 et 3
- Utilisation de la décharge communale
- Achat broyeur de végétaux
- Renouvellement conseil communautaire
- Taux des taxes
- Tarifs locations et prestations
- Subventions aux associations
- Compte administratif 2024 et affectation du résultat
- Compte de gestion 2024
- Budget primitif 2025
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 12
- BARDA JP
- CONRAD J
- COURS M– DURSUN M
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KOMLANZ E
- MULLER M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 6
- DE FRANCESCO D
- LANG JB
- LANG N
- OLIVERO M
- SCHOUVER B
- ZINS M
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 4
- DE FRANCESCO D à GREFF H
- OLIVERO M à ZOWNIR STEINER M
- SCHOUVER B à BARDA JP
- ZINS M à FELT T
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Attribution marché Réfection partielle rue du Pont – Lot 2 et 3
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché Réfection partielle rue du Pont – Lot 2 et 3 ».
Utilisation de la décharge communale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Utilisation de la décharge communale ».
Achat broyeur de végétaux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat broyeur de végétaux ».
Taux des taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des taxes ».
Tarifs locations et prestations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarifs locations et prestations ».
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Compte administratif 2024 et affectation du résultat
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2024 et affectation du résultat ».
Compte de gestion 2024
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2024 ».
Budget primitif 2025
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2025 ».