Demande de subvention écoles · Demande de subvention collège Val de Sarre
← Revenir aux conseils de 2025Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Demande de subvention écoles
- Demande de subvention collège Val de Sarre
- Demande de subvention _ Pêche et Nature
- Entretien stade
- Assurance protection accidents corporels des élus
- Arrêté PLU – Bilan de la concertation menée dans le cadre de la révision du PLU
- Vente et échange terrains
- Redevance occupation domaine public _ GRDF
- Convention entretien et nettoyage locaux communaux
- Bail chalet de chasse
- Autorisation occupation parcelles_chasse- chalet
- Mise à disposition salle Gym Tonic Tenteling
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 17
- BARDA JP
- CONRAD J
- COURS M
- DE FRANCESCO D
- DURSUN M
- FELT T
- GREFF H
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MULLER M
- OLIV ERO M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 2
- GAUTAUX E
- LANG N
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 2
- GAUTAUX E à MULLER M
- LANG N à SCHOUVER B
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Demande de subvention écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention écoles ».
Demande de subvention collège Val de Sarre
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention collège Val de Sarre ».
Demande de subvention _ Pêche et Nature
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention _ Pêche et Nature ».
Entretien stade
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien stade ».
Assurance protection accidents corporels des élus
Décision consignée au procès-verbal concernant « Assurance protection accidents corporels des élus ».
Arrêté PLU – Bilan de la concertation menée dans le cadre de la révision du PLU
Décision consignée au procès-verbal concernant « Arrêté PLU – Bilan de la concertation menée dans le cadre de la révision du PLU ».
Vente et échange terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente et échange terrains ».
Redevance occupation domaine public _ GRDF
Décision consignée au procès-verbal concernant « Redevance occupation domaine public _ GRDF ».
Convention entretien et nettoyage locaux communaux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention entretien et nettoyage locaux communaux ».
Bail chalet de chasse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Bail chalet de chasse ».
Autorisation occupation parcelles_chasse- chalet
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation occupation parcelles_chasse- chalet ».
Mise à disposition salle Gym Tonic Tenteling
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise à disposition salle Gym Tonic Tenteling ».