Modification des statuts de la communauté d'agglomération de Forbach Porte de · Projet trames vertes et bleues
← Revenir aux conseils de 2025Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Modification des statuts de la communauté d'agglomération de Forbach Porte de
- Projet trames vertes et bleues
- Attribution marché lot 1 – rue du Pont
- Redevance occupation du domaine public
- Subventions écoles
- Achat terrains – Impasse des 4 vents
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 16
- BARDA JP
- CONRAD J
- COURS M
- DE FRANCESCO D
- DURSUN M
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MULLER M
- OLIVERO M– RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 2
- LANG N
- PROUST F
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 2
- LANG N à RINKENBACH R
- PROUST F à FELT T
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Attribution marché lot 1 – rue du Pont
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché lot 1 – rue du Pont ».
Redevance occupation du domaine public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Redevance occupation du domaine public ».
Subventions écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions écoles ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».