Achat de véhicule · Autorisations spéciales
← Revenir aux conseils de 2025Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Achat de véhicule
- Autorisations spéciales
- Bulletin communal
- Subvention écoles
- Subvention AAPE
- Subvention collège Holderith
- Subvention Harmonie Municipale
- Attribution marché travaux cheminement doux rue du Petit Paris
- Achat/vente terrains
- Majoration taxe d'aménagement zone UX – RD910
- Renouvellement convention CDG – prévention risques professionnels
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 13
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KOMLANZ E
- OLIVERO M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 5
- COURS M
- DURSUN M
- FELT T
- MULLER M
- LANG JB
Absents non excusés 1
- LANG N
Procurations 2
- COURS M à BARDA JP
- MULLER Mà GREFF H
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Achat de véhicule
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de véhicule ».
Autorisations spéciales
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisations spéciales ».
Bulletin communal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Bulletin communal ».
Subvention AAPE
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention AAPE ».
Subvention collège Holderith
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention collège Holderith ».
Subvention Harmonie Municipale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention Harmonie Municipale ».
Attribution marché travaux cheminement doux rue du Petit Paris
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché travaux cheminement doux rue du Petit Paris ».
Achat/vente terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente terrains ».
Majoration taxe d'aménagement zone UX – RD910
Décision consignée au procès-verbal concernant « Majoration taxe d'aménagement zone UX – RD910 ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».