Attribution des marchés pour les travaux »bâtiment poste » · Autorisation de signature des actes de vente des terrains du lotissement Hessert
← Revenir aux conseils de 2017Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Attribution des marchés pour les travaux »bâtiment poste »
- Autorisation de signature des actes de vente des terrains du lotissement Hessert
- Prêt relais pour lotissement Hessert
- Transfert de compétence PLUI(plan local d’urbanisme intercommunal) à la
- Achat de terrain au Département
- Impression du bulletin communal
- Alarme anti intrusion pour les écoles
- Demande de subvention de l’école primaire pour classe de découverte
- Subvention pour l’harmonie municipale
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 15
- ALLARD F
- BARDA JP
- BINGER F
- CONRAD J
- FELT T
- FRITZ N
- GAUTAUX E
- GREFF H ( à partir de 19 h 30)-KLEIN C
- KOMLANZ L
- MEYER B
- MULLER M
- RINKENBACH R SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZINS M
- ZOWNIR E
Absents excusés 1
- DE FRANCESCO D
Absents non excusés 1
- PROUST F
Procurations 2
- DE FRANCESCO D à RINKENBACH R Secrétaire de séance : Marie Josée FELD
- adjoint administratif Le maire informe les membres du conseil que le point 10 de l’ordre du jour « busage de fossés » est remplacé par « demande de subvention de l’harmonie municipale »
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Attribution des marchés pour les travaux »bâtiment poste »
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution des marchés pour les travaux »bâtiment poste » ».
Autorisation de signature des actes de vente des terrains du lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation de signature des actes de vente des terrains du lotissement Hessert ».
Prêt relais pour lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prêt relais pour lotissement Hessert ».
Achat de terrain au Département
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrain au Département ».
Impression du bulletin communal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Impression du bulletin communal ».